Aubais

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Olive de Nîmes '

..., Arpaillargues-et-Aureillac, Aspères, Aubais, Aubord, Aubussargues, Aujargues, Bagard, Baron, B...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Nîmes, 25 septembre 2007, 05/01201)

...Place du Château . 30250 AUBAIS . représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLI...

• Décret n° 2011-641 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Taureau de Camargue »

..., Arpaillargues-et-Aureillac, Aspères, Aubais, Aubord, Aujargues, Beaucaire, Beauvoisin, Bellega...

• Journal Officiel num. 134, 10 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 6 mars 2008 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

...) est nommé notaire à la résidence d'Aubais (Gard), en remplacement de M. Viallat (Michel, Ren...

• Journal Officiel num. 64, 15 mars 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret du 22 avril 2011 portant promotion et nomination

... Chaleyssin, née Vincente (Pilar), maire d'Aubais (Gard) ; 33 ans de services civils et de fonctions...

• Journal Officiel num. 97, 24 avril 2011
• Décret

• Arrêté du 18 avril 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Aubais, Fontanès, Lecques et Salinelles. DÉPARTEMENT DE...

• Journal Officiel num. 96, 23 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 7 juillet 2008 (cas Conseil d'État, 1ère et 6ème sous-sections réunies, 07/07/2008, 293632)

... Le Mas du Juge, 765, chemin de Junas à Aubais (30250) ; M. C demande au Conseil d'Etat :. ...

• Décret du 23 octobre 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Olive de Nîmes »

..., Arpaillargues-et-Aureillac, Aspères, Aubais, Aubord, Aubussargues, Aujargues, Bagard, Baron, B...

• Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêté du 5 février 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

...Département du Gard:. Aigues-Vives, Aubais, Aubord, Beaucaire, Bellegarde, Bernis, Bouillargu...

• Journal Officiel num. 55, 5 mars 1996
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Arrêté

• Arrêté du 10 octobre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... d'Aigremont, Aigues-Vives, Aimargues, Aubais, Boucoiran-et-Nozières (3), Castillon-du-Gard, Co...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté