aubagne tourisme

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42 documents pour aubagne tourisme

- Décret du 25 septembre 2003 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction d'une troisième voie entre Marseille et Aubagne, de création d'une gare à La Barasse et de l'aménagement des gares existantes et emportant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Marseille, La Penne-sur-Huveaune et Aubagne
..., des transports, du logement, du tourisme et de la mer. Décret du 25 septembre 2003 déclar...
- Décret du 25 septembre 2003 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction d'une troisième voie entre Marseille et Aubagne, de création d'une gare à La Barasse et de l'aménagement des gares existantes et emportant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Marseille, La Penne-sur-Huveaune et Aubagne
- Code de l'urbanisme
... II du titre IV du livre III du code du tourisme sont applicables aux unités touristiques nouvelle... Aix-en-Provence, Allauch, Arles, Aubagne, Auriol, Barbentane, Berre-l'Etang, Bouc-Bel-Air, ...
- Codes

- Décret portant approbation de la directive territoriale d'aménagement des Bouches-du-Rhône.
... des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer,. Vu le code de l'urbanisme, notammen... intercommunal des transports du canton d'Aubagne;. Vu les lettres en date du 4 août 2004 du préfe...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2007-779 du 10 mai 2007 portant approbation de la directive territoriale d'aménagement des Bouches-du-Rhône
... intercommunal des transports du canton d'Aubagne ; Vu les lettres en date du 4 août 2004 du préfe...
- Décret n° 2007-938 du 15 mai 2007 approuvant des avenants aux conventions passées, d'une part, entre l'Etat et la Société des autoroutes « Esterel, Côte d'Azur, Provence, Alpes » (ESCOTA) et, d'autre part, entre l'Etat et la Société des autoroutes du sud de la France (ASF) pour la concession de la construction, de l'entretien et de l'exploitation d'autoroutes, et aux cahiers des charges annexés à ces conventions
... Châteauneuf-le-Rouge (noeud A 8/A 52) et Aubagne-Sud (raccordement à l'autoroute A 50), d'une long...
- Décret n° 2007-938 du 15 mai 2007 approuvant des avenants aux conventions passées, d'une part, entre l'Etat et la Société des autoroutes « Esterel, Côte d'Azur, Provence, Alpes » (ESCOTA) et, d'autre part, entre l'Etat et la Société des autoroutes du sud de la France (ASF) pour la concession de la construction, de l'entretien et de l...
... Châteauneuf-le-Rouge (noeud A 8/A 52) et Aubagne-Sud (raccordement à l'autoroute A 50), d'une long...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2007
... Templiers, lotissement 1, local 6, 13400 Aubagne. Concept Pneumatiques, 197, avenue Gaston-Imbert, ...SCODEC Tourisme, 13 bis, avenue du 25-Août, 79140 Cerizay. SETPA ...
- Arrêté du 29 mai 2005 portant constitution des directions interdépartementales des routes
... des Bouches-du-Rhône) entre Marseille et Aubagne. - Section 24 : la section non concédée de l'aut...
- CODE DES COMMUNES
... relative à la création d'offices de tourisme dans les stations classées. . Loi n° 64-707 du ... . . : Noes-près-Troyes (Les). : Aubagne. : . . . : Nogent-sur-Seine...
- Codes

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