Attignat

• Décret du 30 décembre 2009 prolongeant la concession de stockage souterrain de gaz naturel en cavités salines dite « d'Etrez » (Ain), accordée à la société GDF Suez

...�té GDF Suez, portant sur les communes d'Attignat, Etrez, Gras-sur-Reyssouze, Foissiat et Marboz, es...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 janvier 2005 (cas Cour d'appel de Grenoble, du 3 janvier 2005, 01/00538)

...né le 18 Septembre 1927 à ATTIGNAT ONCIN (73610) 36 Chemin de la Raude 69160 TASSIN L...

• Décret du 30 décembre 2009 prolongeant la concession de stockage souterrain de gaz naturel en cavités salines dite « d'Etrez » (Ain), accordée à la société GDF Suez

...�té GDF Suez, portant sur les communes d'Attignat, Etrez, Gras-sur-Reyssouze, Foissiat et Marboz, es...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret du 2 mars 2006 accordant une concession de mines de sel (Ain)

... de mines de sel dite « Concession d'Attignat », d'une superficie de 28,9 kilomètres carrés p...

• Journal Officiel num. 58, 9 mars 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 23 septembre 2003 constatant la caducité des agréments d'entreprises d'assurance

... régionale d'assurances de Viriat-Attignat, de la Mutuelle d'assurances Saône Chalaronne, de...

• Journal Officiel num. 227, 1 octobre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision n° 2009-1011 du 8 décembre 2009 autorisant la SARL SIRA (Société d'information radio autoroutière) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute Info sur les autoroutes A 5, A 6, A 19, A 26, A 31, A 36, A 39, A 40, A 404, A 42, A 46, A 71 et A 77

...Aire de repos. 71. 200. 38. A 40. Attignat. Péage de Bourg-Nord. 01. 225. 15. A 40. Ceignes....

• Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
• Décision

• Décret n° 2008-358 du 16 avril 2008 portant classement du parc naturel régional de Chartreuse (région Rhône-Alpes)

... territoires des communes de : Apremont, Attignat-Oncin, Corbel, Entremont-le-Vieux, La Bauche, Les ...

• Journal Officiel num. 92, 18 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 avant-pays savoyard (zone de protection spéciale)

... de la Savoie : Aiguebelette-le-Lac, Attignat-Oncin, Ayn, La Balme, Billième, La Bridoire, Cham...

• Journal Officiel num. 91, 16 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret du 11 octobre 1994 instituant une concession de mines de sels de sodium, dite << Concession d'Etrez >> (Ain), au profit de Gaz de France

... sur partie du territoire des communes d'Attignat, Cras-sur-Reyssouze, Etrez, Foissiat et Marboz dan...

• Journal Officiel num. 240, 15 octobre 1994
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Décret

• Décret n° 2009-1601 du 18 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse »

... : Arbigny, Asnières-sur-Saône, Attignat, Bâgé-la-Ville, Bâgé-le-Châtel, Beaupont, Bé...

• Journal Officiel num. 295, 20 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret