Attancourt

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10 documents pour Attancourt

- Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
...-Blancheville, Annonville, Arnancourt, Attancourt, Autigny-le-Grand, Autigny-le-Petit, Bailly-aux-Fo...
- Décret n° 2007-150 du 5 février 2007 définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs
...Canton de Wassy:. Allichamps;. Attancourt;. Bailly-aux-Forges;. Brousseval;. Domblain;. Domm...
- Arrêté du 9 mai 2007 portant approbation du renouvellement de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Haute-Marne »
..., d'Allichamps, d'Annonville, d'Attancourt, d'Autigny-le-Grand, de Blécourt, de Bouzancourt,...

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Arrigny ; Arzillières-Neuville ; Attancourt ; Aulnay-l'Aître ; Autigny-le-Grand ; Autigny-le-...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Arrigny ; Arzillières-Neuville ; Attancourt ; Aulnay-l'Aître ; Autigny-le-Grand ; Autigny-le-...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 52 - Haute-Marne. Allichamps, Attancourt, Blécourt, Chamouilley, Domblain, Eclaron-Braucou...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...HAUTE-MARNE. 52021. ATTANCOURT. CHAMPAGNE HUMIDE (DONT LAC DU DER). HAUTE-MARNE. ...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... (52); Jean-Claude NOEL, maire d'ATTANCOURT (52);. Fiacre BOT, maire de BLAYMONT (47); André ...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2002 - revenus de 2002 (art. R.*2-1 du livre des procédures fiscales)
..., Arbot, Arc-en-Barrois, Arnancourt, Attancourt, Aubepierre-sur-Aube, Auberive, Aujeurres, Aulnoy-...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (34) ; Jean-Claude NOEL, maire d'ATTANCOURT (52) ; Yves LEGRAND, maire de FONTENAY (76) ; Chri...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste