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266 documents pour Atlas

- Arrêté du 21 novembre 2007 confiant à la mutuelle des douanes Atlas la gestion de prestations et d'activités sociales
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 6 janvier 1989 (cas Conseil d'Etat, 4 / 1 SSR, du 6 janvier 1989, 79078, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-01-04-01 Aux termes du dernier alinéa de l'article 23 du décret du 25 juillet 1960 portant réorganisation du concours d'entrée à l'Ecole Normale Supérieure de jeunes filles : "Aucune candidate ne peut être autorisée à subir plus de trois fois les épreuves du concours". Mlle C. a subi en 1983 et 1985 les épreuves de ce concours. S'agissant du concours organisé au titre de l'année 1984, il ressort des pièces du dossier que si elle a refusé de participer à l'épreuve de géographie en raison de la suppression de la possibilité d'utiliser un atlas, elle a participé aux autres épreuves dudit concours. Dès lors, et quelles qu'aient pu être les mentions contenues dans le procès-verbal des délibérations du jury, elle doit être regardée comme ayant subi les épreuves du concours organisé au titr...
- Arrêté du 21 novembre 2007 confiant à la mutuelle des douanes Atlas la gestion de prestations et d'activités sociales

- Arrêté du 13 juillet 2007 relatif à l'inscription des défibrillateurs cardiaques implantables ATLAS II et ATLAS II + de la société ST-JUDE MEDICAL au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 30 novembre 2011 portant tarification des publications d'information aéronautique pour l'année 2012 (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
...Manuels, atlas, circulaires. NOM. CODE VENTE. CODE PRIX. PRIX 201...
- Arrêté du 13 juillet 2007 relatif à l'inscription des défibrillateurs cardiaques implantables ATLAS II et ATLAS II + de la société ST-JUDE MEDICAL au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 juillet 2006 (cas Cour d'appel d'Agen, CT0062, du 12 juillet 2006)
...F.T./I.L. Frédéric X.. C/ S.A.R.L. ATLAS CONSULTANTS, RG N: 05/01199 - A R R Ê T no 732-06...
- Arrêté du 9 mars 2007 relatif à l'inscription du lit médical ATLAS de la société SOTEC MEDICAL au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 22 juillet 2011 relatif aux conditions de mise à disposition du public des publications régionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques
...21. Auvergne. . Atlas du Massif central, INSEE Auvergne, Les dossiers, n...
- Arrêté du 15 décembre 2010 portant tarification des publications d'information aéronautique pour l'année 2011
...Annexe. A N N E X E1. Manuels, atlas, circulaires. NOM. CODE VENTE. CODE PRIX. PRIX 201...

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