Athose

• Décret du 16 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations situées sur le parcours des faisceaux hertziens Athose-Montfaucon et Cessey-Saint-Thiébaud traversant les départements du Doubs et du Jura

• Journal Officiel num. 297, 21 décembre 1996
• Ministere de la poste, des telecommunications et de l'espace
• Décret

• Décret du 16 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations situées sur le parcours des faisceaux hertziens Athose-Montfaucon et Cessey-Saint-Thiébaud traversant les départements du Doubs et du Jura

• Journal Officiel num. 297, 21 décembre 1996
• Ministere de la poste, des telecommunications et de l'espace
• Décret

• Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20056973 dénommé véhicule du futur.

.... 25022. Arcey. . 25027. Arguel. . 25028. Athose. . 25030. Audeux. . 25031. Audincourt. . Par le Pr...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2009-662 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Bourgogne et en Franche-Comté

...44H. 30H. 33H. 38H. 38H. 8H. 57H. ATHOSE - Chasnans. -. 22H. -. -. -. -. -. AUBIGNY-LÈS-SO...

• Journal Officiel num. 263, 13 novembre 2009
• Décision

• Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loue (zone de protection spéciale)

..., Amondans, Arc-et-Senans, Arc-sous-Cicon, Athose, Aubonne, Bonnevaux-le-Prieuré, Brères, Buffard,...

• Journal Officiel num. 91, 16 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale

... Saint-Hippolyte, ainsi que les communes de Athose, Bannans, Battenans-les-Mines, Belleherbe, Blarian...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loue (zone de protection spéciale)

..., Amondans, Arc-et-Senans, Arc-sous-Cicon, Athose, Aubonne, Bonnevaux-le-Prieuré, Brères, Buffard,...

• Journal Officiel num. 91, 16 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (25025) ; Arc-sous-Montenot (25026) ; Athose (25028) ; Aubonne (25029) ; Avilley (25038) ; Bann...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté