Athies

• Arrêté du 10 décembre 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune d'Athies. DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉESInondation et c...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 11 janvier 2006 portant inscription à un tableau d'avancement (personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux)

...), directeur des maisons de retraite à Athies et à Epéhy (Somme) à compter du 1er juillet 200...

• Journal Officiel num. 63, 15 mars 2006
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté

• Décision n° 2009-749 du 3 février 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SARL SODERANE pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur les autoroutes A 2, A 4, A 16, A 26 et A 29 intitulé 107,7 FM

...LA CLOUTERIE. 235. 18. 200. A29. 80. ATHIES. 107,7. 107,7 FM. LE CHEMIN DES ANES. 86. 18. 200....

• Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2009
• Décision

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Archon; Arrancy; Assis-sur-Serre; Athies-sous-Laon; Aubigny-en-Laonnois; Aulnois-sous-Laon;...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Archon ; Arrancy ; Assis-sur-Serre ; Athies-sous-Laon ; Aubigny-en-Laonnois ; Aulnois-sous-Lao...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...-la-Lys, Anzin-Saint-Aubin, Arques, Arras, Athies, Beaurains, Berck, Blendecques, Boulogne-sur-Mer, ...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... Arrancy ; 02027 Assis-sur-Serre ; 02028 Athies-sous-Laon ; 02033 Aubigny-en-Laonnois ; 02037 Auln...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Armancourt ; Assainvillers ; Assevillers ; Athies ; Ayencourt ; Balâtre ; Barleux ; Bayonvillers ; ...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 22 juin 2001 relatif aux péages autoroutiers

... service et à l'ouverture du diffuseur d'Athies sont annexés au présent arrêté. Les tarifs app...

• Journal Officiel num. 146, 26 juin 2001
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Arrêté

• Arrêté du 6 octobre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... d'Achicourt, Agny, Annezin (2), Arras (1), Athies, Beaurains, Bienvillers-au-Bois (1), Billy-Montign...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté