Athee

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

... 21 - Côte-d'Or 21028 Athée. 2005. 760. 750. ...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 mars 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, 27 mars 2008, 07/1850)

... 1951 à TOURS (37) demeurant ..- 37270 ATHEE SUR CHER . comparant en personne, assisté de la S...

• Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »

... Amboise, Anché, Artannes-sur-Indre, Athée-sur-Cher, Avoine, Avon-les-Roches, Azay-le-Rideau,...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2009-1269 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne mousseux », « Crémant de Bourgogne », « Crémant de Loire » et « Crémant du Jura »

... Amboise, Anché, Artannes-sur-Indre, Athée-sur-Cher, Avoine, Avon-les-Roches, Azay-le-Rideau,...

• Journal Officiel num. 245, 22 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 5 février 1993 (cas Conseil d'Etat, 9 / 8 SSR, du 5 février 1993, 135894, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-025-02 Il résulte de la combinaison des dispositions des articles R.38 (cinquième alinéa), R.184 et R.186 du code électoral que la commission de propagande, constituée en vue de l'élection des conseillers régionaux et chargée par l'article L.354 du même code d'assurer l'envoi et la distribution des documents de propagande électorale, est tenue de refuser les bulletins de vote comportant un titre de liste différent de celui qui figure sur l'état des listes arrêté par le préfet.

... Jacqueline LARDEUX, conseiller municipal d'Athée, domiciliée en cette qualité en mairie d'Athée ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 septembre 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, 16 septembre 2008, 07/03215)

.... Elle habite à ATHEE SUR CHER et est venue à l'audience à ORLÉANS, d...

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...COTE-D'OR. 21028. ATHEE. FLEUVE ET VALLEE DE LA SAONE ET SEILLE. COTE-D'OR...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 décembre 2007 (cas Cour d'appel d'Orléans, 10 décembre 2007, 07/135)

...Demeurant.. 37270 ATHEE SUR CHER . Prévenue, intimée Non comparante, ni ...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 juin 1977 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 1 juin 1977, 76-10.629)

...D'UN DOMAINE RURAL SIS A ATHEE-SUR-CHER, D'UNE SUPERFICIE DE 46 HA 35 A DE TERRE ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 janvier 2006 (cas Cour d'appel d'Orléans, CIV.1, du 23 janvier 2006)

... qualité audit siège Le Bois Bidault 37270 ATHEE SUR CHER représentée par Me Estelle GARNIER, avo...