ateliers berthier

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13 documents pour ateliers berthier

- Arrêté du 27 novembre 2001 portant changement d'utilisation d'un ensemble immobilier domanial, attribution concomitante à titre de dotation de divers ensembles immobiliers domaniaux et attribution à titre de dotation provisoire d'un ensemble immobilier domanial
... domanial sis 18 à 48, boulevard Berthier, à Paris (17e), cadastré section CW no 9, d'une ... immobilier domanial dénommé « ateliers de décors » sis 32, boulevard Berthier, à Paris...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 18 décembre 1974 (cas Conseil d'Etat, 7 8 9 SSR, du 18 décembre 1974, 91431)
..."ATELIERS BERTHIER-MONTCHANIN", LA DECHARGE D'UNE SOMME DE 9...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 juin 1974 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 10 juin 1974, 73-12.250)
... DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ATELIERS BERTHIER MONTCHANIN, EN LIQUIDATION DES BIENS, A S...

- Arrêté du 13 octobre 2005 portant nomination des membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
... ; Guillaume Bardet, designer ; Marc Berthier, designer ; Sébastien Boissard, designer ; Philip... enseignante histoire de l'art, ENSCI/Les Ateliers ; Christian Barani, enseignant vidéo, ENSCI/Les A...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 décembre 2006 (cas Cour d'appel de Douai, 7 décembre 2006, 99/4090)
...Madame CONVAIN, Conseiller . Madame BERTHIER, Conseiller. ---------------------. GREFFIER LORS ... " depuis quelques jours, les entreprises ATELIERS PICARD-Etablissement L.., gros oeuvre menuiseries,...
- Liste générale de classement des candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
... 4 Bancal (Daniel); 5 Marie (Jocelyne); 6 Berthier (Gilles); 7 Lecompte (Alain); 8 Messager (Guy); 9 ...Ouvrier d'Etat 2e catégorie: ateliers de fabrication. (La Poste - France Télécom). Cat...
- Décret du 15 mai 2009 portant promotion et nomination
...Chevalier du 19 février 1994.M. Berthier (Emmanuel, Christophe, Marie), préfet de la Sarth... Le Moal, chanteuse lyrique, créatrice d'ateliers de chant en faveur des enfants défavorisés ; 32 ...
- Journal Officiel num. 114, 17 mai 2009
- Décret
- Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990
... ATEM (Ateliers de travaux électromécaniques du Midi), 287, chem... Habitat Service, 16, rue Berthier, 83100 Toulon. Société coopérative de laman...
- Décret du 15 novembre 1999 portant promotion et nomination
...M. Tognotti (Jacques), directeur d'ateliers protégés; 41 ans d'activités professionnelles, ...M. Berthier (Emmanuel, Christophe), secrétaire général de l...
- Journal Officiel num. 265, 16 novembre 1999
- Décret
- Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990
...ATEM (Ateliers de travaux électromécaniques du Midi), 287, chem...Habitat Service, 16, rue Berthier, 83100 Toulon. Société coopérative de lamanage ...

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