Astronautes

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15 documents pour Astronautes

- Arrêté du 17 juin 2009 fixant la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une procédure spéciale d'exportation
... à la formation des pilotes et astronautes), d'entraîneurs à l'utilisation des radars, d'en...
- Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 octobre 2005 (cas Cour d'appel de Toulouse, CT0112, du 20 octobre 2005)
...6 impasse des Astronautes 09100 PAMIERS représentée par la SCP SUARD-PALME...
- Décret n° 2010-1287 du 27 octobre 2010 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan relatif aux conditions de création et d'emploi d'un système spatial d'observation à distance de la Terre et d'un complexe de test et d'assemblage d'appareils spatiaux, signé à Astana le 6 octobre 2009 (1)
... de l'accord sur le sauvetage des astronautes, le retour des astronautes et la restitution des o...

- Décret n° 2005-1498 du 29 novembre 2005 portant publication de l'accord entre le Gouvernement du Canada, les gouvernements d'Etats membres de l'Agence spatiale européenne, le Gouvernement du Japon, le Gouvernement de la Fédération de Russie et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur la coopération relative à la station spatiale...
... de l'accord sur le sauvetage des astronautes, le retour des astronautes et la restitution des o...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 19 septembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 19 septembre 2007, 06/0008)
... 1992 qui précise que le menu des astronautes de la mission Atlantis comportera notamment des sp...
- Décret n° 2005-1498 du 29 novembre 2005 portant publication de l'accord entre le Gouvernement du Canada, les gouvernements d'Etats membres de l'Agence spatiale européenne, le Gouvernement du Japon, le Gouvernement de la Fédération de Russie et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur la coopération relative à la station spatiale internationale civile (ensemble une annexe), fait à Washington le 29 janvier 1998 (1)
... de l'accord sur le sauvetage des astronautes, le retour des astronautes et la restitution des o...
- Décret du 6 avril 2007 portant promotion
..., ancienne ministre, chef du corps des astronautes européens, conseillère auprès de l'Agence spati...
- Journal Officiel num. 84, 8 avril 2007
- Décret
- Décret du 31 décembre 2001 portant promotion à titre exceptionnel
... aéronautique, membre du corps des astronautes européens. Chevalier du 4 juillet 1997....
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2002
- Décret
- Décret no 97-762 du 15 juillet 1997 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique concernant l'exécution en commun d'un programme d'observation de la Terre (ensemble trois annexes), signé à Paris le 20 juin 1979 (1)
... de l'accord sur le sauvetage des astronautes, le retour des astronautes et la restitution des ...
- Arrêté du 30 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 17 juin 2009 fixant la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une procédure spéciale d'exportation
... à la formation des pilotes et astronautes), d'entraîneurs à l'utilisation des radars, d'en...

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