assurances carrefour

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 octobre 2007 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9 octobre 2007, 05/22625)

...C/. Jeanne Y.. COMPAGNIE D'ASSURANCES CARMA ASSURANCES CARREFOUR. CAISSE PRIMAIRE D'ASSU...

• Code de l'aviation civile

... a) Justifier des couvertures d'assurances pertinentes pour l'activité exercée, notamment e... de contrôle établie en principe, au carrefour de routes ATS aux environs d'un ou plusieurs aéro...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 mai 2006 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0023, du 17 mai 2006)

... No 2006/ Rôle No 03/05527 COMPAGNIE D'ASSURANCES CARMA CARREFOUR C/ Anna-Maria X.. Joseph Y.. CAISS...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2007 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 27 novembre 2007, 06/02536)

...Paul X.. . C / . COMPAGNIE AGF-ASSURANCES GENERALES DE FRANCE . S. A. S. CARREFOUR HYPERMARC...

• Décret n° 2008-808 du 22 août 2008 approuvant la convention de concession passée entre l'Etat et la société Alicorne pour le financement, la conception, la construction, l'entretien, l'exploitation et la maintenance de la section Falaise-Ouest?Sées de l'autoroute A 88 ainsi que le cahier des charges annexé à cette convention

... de la concession est fixée au premier carrefour rencontré à partir de l'autoroute.L'annexe 5 au ... en temps opportun selon la nature des assurances envisagées, les assurances décrites à l'annexe ...

• Journal Officiel num. 196, 23 août 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 février 2008 (cas Cour d'appel de Lyon, 28 février 2008, 06/08059)

...INTIMEES: . Société CARREFOUR FRANCE SAS 1, rue Jean Mermoz ZAE St Guenault-BP 7...-ALLIANZ MARINE ET AVIATION-GENERALI ASSURANCES IARD-XL INSURANCE COMPANY-AIG EUROPE-ZURICH INTERN...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 janvier 1991 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 16 janvier 1991, 89-18.525)

... son assureur, la compagnie Union des assurances de Paris, qui ont appelé en garantie le vendeur, la société Carrefour;. Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 avril 2006 (cas Cour d'appel de Rouen, CT0028, du 6 avril 2006)

... avocat au barreau de PARIS COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA Tour AXA - 1 place des saisons - 92083 PARIS L... D.., la Compagnie d'Assurances CARMA CARREFOUR sont présents assistés de leur avocat pour les p...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Douai, 6 septembre 2007, 05/3221)

...INTIMÉES . S. A. S. CARREFOUR IMPORT prise en la personne de ses représentants ...S. A. COMPAGNIE GENERALI FRANCE ASSURANCES (AUX DROITS DE LA COMPAGNIE LE CONTINENT) prise en...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 novembre 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 17 novembre 2008, 06/11686)

...INTIMÉES . S. A. ASSURANCES GÉNÉRALES DE FRANCE-AGF, . pris en la person...75002 PARIS . S. A. S. CARREFOUR FRANCE, . prise en la personne de son Président...