Assistance militaire

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1 terme du glossaire pour Assistance militaire

786 documents pour Assistance militaire

- Arrêté du 2 juillet 2010 portant modification de l'arrêté du 3 août 2000 relatif à l'institution d'une régie d'avances auprès du détachement militaire d'assistance technique et de coordination à Dakar pour l'école d'application de l'infanterie et l'Ecole nationale des officiers d'active de Thiès au Sénégal
- Arrêté du 18 juillet 2000 portant institution d'une régie d'avances auprès du détachement militaire d'assistance technique et de coordination de N'Djamena (Tchad)
- Arrêté du 3 août 2000 portant institution d'une régie d'avances auprès du détachement militaire d'assistance technique et de coordination à Dakar pour l'école d'application de l'infanterie et l'Ecole nationale des officiers d'active de Thiès (Sénégal)

- Code de l'aviation civile
... Article L110-2 . . Les aéronefs militaires et les aéronefs appartenant à l'Etat et exclusiv.... . . . . CHAPITRE II. ASSISTANCE ET SAUVETAGE - DÉCOUVERTE D'ÉPAVES - DISPARITI...
- Codes
- Arrêté du 3 août 2000 portant institution d'une régie d'avances auprès du détachement militaire d'assistance technique et de coordination à Dakar pour l'école d'application de l'infanterie et l'Ecole nationale des officiers d'active de Thiès (Sénégal)
- Arrêté portant organisation de l'état-major des armées.
... du centre des hautes études militaires, modifié par les arrêtés du 21 décembre 1998, ..., au sein des armées, les activités d'assistance militaire technique et celles de formation des sta...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Code de la défense
... Les décisions en matière de direction militaire de la défense sont arrêtées en conseil de défe... d'une incapacité nécessitant une assistance permanente. . En tout temps, les personnels fémi...
- Codes
- Décret n° 2011-997 du 24 août 2011 modifiant le décret n° 92-1483 du 31 décembre 1992 relatif à l'organisation de la représentation du ministre de la défense au sein des missions diplomatiques françaises à l'étranger
... concernés : personnels civils et militaires ayant vocation à servir au sein des missions de d... », et les mots : « ou d'assistance militaires » sont remplacés par les mots : « de...
- Décret n° 2011-1656 du 28 novembre 2011 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Vanuatu portant statut des forces françaises séjournant sur le territoire de Vanuatu, signées à Port-Vila les 6 et 7 juillet 2011 (1)
... dans lesquelles les personnels militaires et civils des forces françaises pourront particip... d'entraînement militaire et d'assistance humanitaire sur le territoire de la République de...
- Arrêté du 26 août 2011 modifiant l'arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense
...�signé par le directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale. . L'officier supérie...Personnel servant outre-mer, en assistance militaire technique, en prévôté. . Le chef d'é...

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