Asnois

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

... de sismicité faible ; ? les communes d'Asnois, Brion, La Chapelle-Bâton, Charroux, Chatain, Ch�...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Arzembouy (58014) ; Asnan (58015) ; Asnois (58016) ; Aunay-en-Bazois (58017) ; Authiou (58018...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 11 avril 2001 (cas Conseil d'Etat, 9 / 10 SSR, du 11 avril 2001, 183792 185537)

-01-01 a) Les bénéficiaires de pensions militaires d'invalidité ont droit, sur leur demande, en cas de retard apporté au versement des sommes qui leur sont dues, à des intérêts moratoires. -01-01 b) Dans le cas où le débiteur, s'étant acquitté de sa dette en principal, a interrompu le cours des intérêts mais ne les a pas payés, les intérêts qui étaient dus au jour du paiement du principal forment eux-mêmes une créance productive d'intérêts dans les conditions de l'article 1153 du code civil.

... en retraite, demeurant à La Roche à Asnois (86250) ; M. X.. demande la condamnation de l'Etat...

• Arrêté du 27 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... de boue du 13 au 14 mars 2001 Communes d'Asnois (2), Dirol (2), Flez-Cuzy (2), Ouagne (2), Tannay ...

• Journal Officiel num. 100, 28 avril 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 27 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Asnois (2), Dirol (2), Flez-Cuzy (2), Ouagne (2), Tannay ...

• Journal Officiel num. 100, 28 avril 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Décret du 12 décembre 1994 déclarant d'intérêt général et d'utilité publique le barrage de Mas-Chaban dans le département de la Charente

...Département de la Vienne:. Asnois, Charroux, Chatain, Civray, Lizant, Saint-Macoux,....

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 1994
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination

...Petit (Louis), né le 24 janvier 1896 à Asnois (86). Peynaud (Pierre), né le 4 juin 1898 à Sain...

• Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
• Décret

• Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Amberre (1), Archigny (1), Asnois (1), Ayron (1), Beaumont (1), Benassay (1), Bérug...

• Journal Officiel num. 198, 26 août 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 2 février 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton de Charroux :. Commune d'Asnois. Arrondissement de Poitiers. Canton de Viv...

• Journal Officiel num. 41, 18 février 1998
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

...Département de la Vienne. Asnois, Blanzay, Champagné-le-Sec, Charroux, Chatain, Ci...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis