asnieres-sur-seine 92600

• Arrêté du 27 janvier 2010 portant création d'un établissement de placement éducatif à Asnières-sur-Seine (92)

... de la jeunesse) à Asnières-sur-Seine (92600) ; Vu la circulaire du ministre de la justice du 1...

• Journal Officiel num. 36, 12 février 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mai 2011 (cas Cour d'appel de Douai,CHAMBRE 7 SECTION 2, 26 mai 2011, 10/06610)

... le 26 Juillet 1992 à ASNIERES SUR SEINE (92600) demeurant .. représenté par la SCP LEVASSEUR CA...

• Décision du 28 février 2011 portant agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique

... social est situé 16, rue Saint-Augustin, 92600 Asnières-sur-Seine, est agréée en qualité d'as...

• Journal Officiel num. 65, 18 mars 2011
• Décision

• Arrêté du 7 avril 2011 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance n° 45-2646 du 2 novembre 1945 modifiée portant réglementation provisoire des agences de presse

... Outsider Agency, 17 B, rue de Normandie, 92600 Asnières-sur-Seine. »...

• Journal Officiel num. 89, 15 avril 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 27 avril 2011 (cas Conseil d'État, 8ème et 3ème sous-sections réunies, 27/04/2011, 325651)

... Laurent Cély à Asnières-sur-Seine (92600), auxquelles elle a été assujettie au titre de l...

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 8 janvier 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 8 janvier 2008, 04/08418)

...Monsieur Thierry Y.. .. . 92600 ASNIERES SUR SEINE . Monsieur Philippe Y.. .. . 91...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 27 juin 2011, 10/04788)

... le 29 Avril 1964 à ASNIERES-SUR-SEINE (92600). .. . 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE . représentée p...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 27 avril 2011 (cas Conseil d'État, 8ème et 3ème sous-sections réunies, 27/04/2011, 325650)

... Laurent Cély à Asnières-sur-Seine (92600), à laquelle elle a été assujettie au titre de ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 septembre 2006 (cas Cour d'appel de Versailles, CT0003, du 19 septembre 2006, 560)

..... 92600 ASNIÈRES SUR SEINE Comparante - Assistée de Me F...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mars 2011 (cas Cour d'appel de Paris, 29 mars 2011, 10/02356)

...INTIMES . Monsieur Laurent A.. .. . 92600 ASNIERES SUR SEINE représenté par la SCP CALARN-...