ascodocpsy

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9 documents pour ascodocpsy

- Arrêté du 26 janvier 2010 portant approbation de la modification d'une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public constitué dans le domaine de l'action sanitaire et sociale
... documentaires en psychiatrie (ASCODOCPSY), dont le siège est fixé au centre hospitalier S...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 mai 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 23 mai 2011, 10/05990)
... du conseil d'administration de l'Ascodocpsy, réseau documentaire en santé mentale; . Qu'elle...
- Arrêté du 16 août 2001 modifiant la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
... sanitaires en psychiatrie (ASCODOCPSY), dont le siège est fixé au centre hospitalier S...

- Arrêté du 17 décembre 2002 modifiant la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public constitué dans le domaine de l'action sanitaire et sociale
... documentaires en psychiatrie (ASCODOCPSY) », dont le siège est fixé au centre hospitalie...
- Arrêté du 20 juin 2002 modifiant la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public constitué dans le domaine de l'action sanitaire et sociale
... documentaires en psychiatrie » (ASCODOCPSY), dont le siège est fixé au centre hospitalier S...
- Arrêté du 13 septembre 2000 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
... documentaires en psychiatrie (ASCODOCPSY) est approuvée. Ce groupement a pour objet d'orga...
- Arrêté du 17 décembre 2002 modifiant la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public constitué dans le domaine de l'action sanitaire et sociale
... documentaires en psychiatrie (ASCODOCPSY) », dont le siège est fixé au centre hospitalie...
- Arrêté du 27 mai 2004 modifiant la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public constitué dans le domaine de l'action sanitaire et sociale
... documentaires en psychiatrie (ASCODOCPSY) », dont le siège est fixé au centre hospitalie...
- Arrêté du 20 juin 2002 modifiant la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public constitué dans le domaine de l'action sanitaire et sociale
... documentaires en psychiatrie » (ASCODOCPSY), dont le siège est fixé au centre hospitalier S...