ascain pays basque

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8 documents pour ascain pays basque

- Décision n° 2011-1422 du 20 décembre 2011 portant reconduction des autorisations délivrées à la SARL RFM Réseau Sud pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés RFM Bordeaux, RFM Lot-et-Garonne, RFM Pays Basque et RFM Béarn
... du site : col de Saint-Ignace, La Rhune, Ascain (64). Altitude du site (NGF) : 890 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 18, 21 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2007-603 du 19 juin 2007 autorisant la SARL RFM Sud Aquitaine à exploiter des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulés RFM Pays Basque et RFM Béarn
...: TDF, col de Saint-Ignace, La Rhune, 64200 Ascain. Altitude du site (NGF) : 890 mètres. Hauteur d'a...
- Journal Officiel num. 198, 28 août 2007
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 février 2006 (cas Cour d'appel de Pau, 6 février 2006, 04/002962)
...C / . LE SYNDICAT CFDT AGRO ALIMENTAIRE DU PAYS BASQUE . (et autres..) . RÉPUBLIQUE FRANÇAISE . .... LAREKIA, Lotissement KISULABEA . 64310 ASCAIN . Monsieur Gérard EEEE.. . 64400 SAINT GOIN . Mon...

- Décision n° 2001-974 du 18 décembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Information Programme Atlantique pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM Pays basque
... du site: TDF, lieudit La Rhune, 64310 Ascain. Altitude du site: 900 mètres. Altitude de l'ante...
- Journal Officiel num. 158, 9 juillet 2002
- Décision
- Résultat d'une délibération
...: M-Sare, fréquence: 90,5 MHz; - zone: M-Ascain, fréquence: 90,5 MHz. Association Irulegiko Irrat...Association pour une Radio de l'Eglise en Pays basque (Radio Lapurdi Irratia), zone: Bayonne, fr�...
- Journal Officiel num. 159, 11 juillet 2001
- Résultat
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-1072 du 6 novembre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Information programme Atlantique pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Pays basque
...�mission: site TDF, lieudit La Rhune, 64310 Ascain. Altitude du site: 900 mètres. Hauteur de l'anten...
- Journal Officiel num. 150, 29 juin 1997
- Décision
- Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort du comité technique radiophonique de Bordeaux
...Zone : Ascain, fréquence : 90,5 MHz. Zone : Sare, fréquence : ...Association pour une radio de l'Eglise en Pays basque(Radio Lapurdi). Zone : Bayonne, fréquence...
- Journal Officiel num. 72, 26 mars 2011
- Résultat d'une délibération
... - zone : M-Ascain, fréquence : 90,5 MHz. Association Irulegiko ... Association pour une Radio de l'Eglise en Pays basque (Radio Lapurdi Irratia), zone : Bayonne, fr...
- Journal Officiel num. 159, 11 juillet 2001
- Résultat