arzon 56

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22 documents pour arzon 56

- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...HIRSON . D 1043 . HIRSON . 2 . D 338 . D 565 . CHAUNY . D 1032 . ABBECOURT . 2 . D 35 . A 26 . ...TREFFELEAN . 56 . D 780 . Port Navalo . ARZON . N 165 . THEIX . 56 . D 781 . D 158 . PLOUHINEC ....
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...N 2. FONTAINE-LES-VERVINS. 02. D 338. D 565. CHAUNY. D 1032. ABBECOURT. 02. D 564. D 565. CHAU...D 603. ETAIN. 56. D 780. Port Navalo. ARZON. N 165. THEIX. 56. D 22. D 768. AURAY. D 768. AURA...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Rennes, 11 janvier 2008, 04/03884)
...R. G: 04 / 03884 . S. A. R. L. MARINE MOTEURS 56 . C / . M. Yves X.. . S. A. S. VOLVO TRUCKS FRANCE... à QUIMPER, ait un domicile et un bureau à ARZON ainsi qu'un voilier au Port du Crouesty, alors que...

- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...56 - Morbihan. Bangor, Groix, Hoedic, Île-aux-Moine...56 - Morbihan. Arradon, Arzon, Auray, Baden, Bono, Brech, Carnac, Crach, La Trin...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...56 - Morbihan. Arradon, Arzon, Auray, Baden, Bangor, ...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...56 - Morbihan. Arradon, Arzon, Auray, Baden, Bangor,...
- Décision n° 2011-637 du 5 mai 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...645 m. 600 mW (32). 54 V. CRAPONNE-SUR-ARZON. La Ratille. 988 m. 490 mW (33). 60 H. DIENNE. Laq...LE PUY-EN-VELAY. Roche Arnaud. 818 m. 2 W (56). 60 H. LE PUY-EN-VELAY. Saint-Jean-de-Nay. 1 296...
- Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-642 du 5 mai 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...645 m. 600 mW (32). 48 V. CRAPONNE-SUR-ARZON. La Ratille. 988 m. 490 mW (33). 26 H. DIENNE. Laq...LE PUY-EN-VELAY. Roche Arnaud. 818 m. 2 W (56). 26 H. LE PUY-EN-VELAY. Saint-Jean-de-Nay. 1 296...
- Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2011
- Décision
- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...Coubon 2 : Arsac-Velay. 43. CRAPONNE-SUR-ARZON. Craponne-sur-Arzon. 43. DUNIERES. Dunières : ch�...DOMBASLE-SUR-MEURTHE. Dombasle-sur-Meurthe. 56. JOSSELIN. Josselin : Saint-Laurent. 56. MALESTROI...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Arrêté du 14 avril 1995 portant inscription au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
...), directeur, hôpital local de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire), à compter du 1er janvier 1995;... (Sarthe), à compter du 1er janvier 1995; 56 Mme Mosnier (Nicole), directeur, maison de retrait...

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