Arvigna

• Décision n° 2011-604 du 19 juillet 2011 autorisant le département de l'Ariège à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Ventenac-Arvigna

• Journal Officiel num. 198, 27 août 2011
• Décision

• Arrêtés du 29 novembre 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Arvigna, Les Issards, Les Pujols. Inondations et coul�...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 1999
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste (zone spéciale de conservation)

...'Ariège : L'Aiguillon, Albiès, Arignac, Arvigna, Aulos, La Bastide-de-Lordat, La Bastide-du-Salat,...

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret no 2001-364 du 25 avril 2001 définissant les conditions de production des vins de pays cathare

... Les Pujols ;. Arvigna ;. Saint-Félix ;. Vals ;. Tourtrol ;....

• Journal Officiel num. 100, 28 avril 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... Aigues-Vives, Artix, Arvigna, La Bastide-de-Bousignac, La Bastide-sur-l'Hers, B...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret no 2001-364 du 25 avril 2001 définissant les conditions de production des vins de pays cathare

...�s; Le Carlarel; Saint-Amadou; Les Pujols; Arvigna; Saint-Félix; Vals; Tourtrol; Viviès; Besset; La...

• Journal Officiel num. 100, 28 avril 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

...-en-Bethmale, Arrout, Artigat, Artix, Arvigna, Aucazein, Audressein, Augirein, Aulus-les-Bains, ...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... sénateur (07) ; Jacques MIROUSE, maire d'ARVIGNA (09) ; Claude CORDIER, maire de PAGNEY (39) ; Moni...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste