arts appliques paris

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94 documents pour arts appliques paris

- Arrêté du 11 janvier 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
... U Lille (Efficom Lille) ; Sciences U Paris (Efficom Montrouge) . II. Responsable de communica...320v. 5 ans. Ecole Brassart ; Sépia arts graphiques. II. Journaliste multimédia. 321t. 5 a...� de projets en systèmes informatiques appliqués . 326w. 5 ans. Sciences U Lyon ? Centre régional ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Dijon, 16 octobre 2007, 06/1783)
...Pascal X.. SA TECHNIQUE HORLOGERES ARTS APPLIQUES (THA) . C / . Eddy Y.. SA COVEA FLEET, v...né le 19 Octobre 1944 à PARIS (75) . Demeurant: .. .. 1450 SAINTE CROIX (SUISSE)...
- Arrêté du 19 avril 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
...Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) ? Ecole Grégoire Ferrandi. III. Animateur ...227. 2 ans. Conservatoire national des arts et métiers (CNAM). II. Architecte d'intérieur/De...Institut de développement des arts appliqués (IDAA) ? LISAA-IDAA.Institut d'architecture et de ...

- L'importance des divergences entre les droits nationaux de la propriété littéraire et artistique
Section I Les disparités touchant l'accès à la protection Paragraphe I. - Les disparités relatives à l'objet de la protection A. - Les contours de la notion d'"uvre littéraire 1. - Titre des "uvres 2. - Personnages de fiction 3. - Oeuvres à caractère pornographique ou immoral B. - Les contours de la notion d'"uvre artistique 1. - Photographies 2. - Oeuvres des arts appliqués 3. - Caractères et arrangements typographiques C. - L'admission d'activités des auxiliaires de la création 1. - Objet de la protection 2. - Modalités de la protection Paragraphe II. - Les autres disparités touchant l'accès à la protection A. - L'exigence d'une fixation de l'"uvre B. - La question des formalités C. - La désignation des titulaires originaires de la protection 1. - Oeuvres des salariés du secteur privé...

..., pourtant situées dans un lieu public parisien (le jardin des Tuileries), constituait une reprodu...
- La propriété intellectuelle en droit international et comparé
- La persistance de disparités substantielles en droit des dessins et modèles ainsi qu’en Droit de la propriété littéraire et artistique
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Paris, 20 décembre 2007, 05/00402)
...CAISSE DE RETRAITE DE L'ENSEIGNEMENT DES ARTS APPLIQUES DU SPORT ET DU TOURISME (CREA). 21, rue ...
- Décret du 29 septembre 2011 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)
...M. Ducard (Dominique), université Paris-XII. Mme Duvignau (Karine), université Toulouse-I... (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle,ép...
- Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1963 autorisant la validation des services de non-titulaires accomplis dans les administrations, services et établissements relevant du ministère de la culture
... de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet ; Vu le décret n° 2004-1350 du... public du musée national Picasso - Paris ; Vu l'arrêté du 28 octobre 1963 modifié autori... nationale des beaux arts et des arts appliqués de Nancy » sont remplacés par les mots : « Ecol...
- Arrêté du 27 mai 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) »
... Fait à Paris, le 27 mai 2010. Pour le ministre et par délégat...
- Arrêté du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation des arts appliqués et cultures artistiques au baccalauréat professionnel
...Fait à Paris, le 13 avril 2010. Pour le ministre et par délég...
- Arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel
... Fait à Paris, le 10 février 2009. Pour le ministre et par dél...

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