artigues gironde

• Arrêté du 30 septembre 2011 portant instauration du régime de la police d'Etat dans les communes du Haillan, d'Eysines, d'Artigues-près-Bordeaux et de Bouliac (Gironde)

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

.... 33 - Gironde . Ambarès-et-Lagrave, Ambès, Artigues-près-Bor...

• Codes

• Décret du 11 janvier 2005 abrogeant certaines dispositions du décret du 27 septembre 1979 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Bordeaux-Pau (tronçon Artigues-près-Bordeaux-Lembeye) traversant les départements de la Gironde, des ...

• Journal Officiel num. 14, 18 janvier 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 16 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Artigues-Floirac-E.D.F. traversant le département de la Gironde

• Journal Officiel num. 297, 21 décembre 1996
• Ministere de la poste, des telecommunications et de l'espace
• Décret

• Décret du 16 décembre 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Artigues-Floirac-E.D.F. traversant le département de la Gironde

• Journal Officiel num. 297, 21 décembre 1996
• Ministere de la poste, des telecommunications et de l'espace
• Décret

• Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pomerol », « Coteaux de Die », « Châtillon-en-Diois », « Crémant de Limoux », « Limoux », « Crémant de Die » et « Clairette de Die »

... communes suivantes du département de la Gironde : la commune de Pomerol, la partie du territoire d... immédiate SCEA Vignobles Trocard, aux Artigues-de-Lussac (Gironde). SARL Château La Croix Taille...

• Journal Officiel num. 240, 16 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 3 avril 2002 abrogeant certaines dispositions du décret du 23 novembre 1989 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Artigues-près-Bordeaux-II-Bordeaux-GCI et Artigues-près-Bordeaux-II-Bordeaux traversant le département de la Gironde

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Décret

• Arrêté du 16 avril 1999 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest

... M. Allain (Philippe), à Bouniagues (Gironde). M. Bagot (Jean-Louis), à Beaupuy (Lot-et-Ga... M. Trocard (Jean-Louis), aux Artigues-de-Lussac (Gironde). 2. En qualité de représenta...

• Journal Officiel num. 108, 11 mai 1999
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret du 17 mars 1995 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Artigues-près-Bordeaux II-Pessac-E.D.F. traversant le département de la Gironde

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 1995
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Décret

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

.... « 33 ? Gironde . « Ambarès-et-Lagrave, Artigues-près-Bordeaux,...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté