artigues bordeaux

• Arrêté du 30 septembre 2011 portant instauration du régime de la police d'Etat dans les communes du Haillan, d'Eysines, d'Artigues-près-Bordeaux et de Bouliac (Gironde)

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret du 3 avril 2002 abrogeant certaines dispositions du décret du 23 novembre 1989 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Artigues-près-Bordeaux-II-Bordeaux-GCI et Artigues-près-Bordeaux-II-Bordeaux traversant le département de...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Code de l'urbanisme

... des ports autonomes du Havre, de Bordeaux et de Dunkerque ; . d) A l'aménagement de la zon... Ambarès-et-Lagrave, Ambès, Artigues-près-Bordeaux, Bassens, Bègles, Blanquefort, Bor...

• Codes

• Décret du 11 janvier 2005 abrogeant certaines dispositions du décret du 27 septembre 1979 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Bordeaux-Pau (tronçon Artigues-près-Bordeaux-Lembeye) traversant les départements de la Gironde, des ...

• Journal Officiel num. 14, 18 janvier 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 3 avril 2002 abrogeant certaines dispositions du décret du 23 novembre 1989 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Artigues-près-Bordeaux-II-Bordeaux-GCI et Artigues-près-Bordeaux-II-Bordeaux traversant le département de la Gironde

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Décret

• Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20056457 dénommé Route des lasers

...Arcachon. . 33011. Arès. . 33013. Artigues-près-Bordeaux. . 33019. Audenge. . 33029. Le Barp...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 17 mars 1995 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Artigues-près-Bordeaux II-Pessac-E.D.F. traversant le département de la Gironde

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 1995
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Décret

• Arrêté du 30 septembre 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de la Gironde

... les communes du Haillan, d'Eysines, d'Artigues-près-Bordeaux et de Bouliac (Gironde) ; Vu l'avis...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision du 6 décembre 2010 portant transfert d'agrément en qualité de contrôleur technique

... SAS, ZI, avenue de Gay-Lussac, 33370 Artigues-près-Bordeaux, et l'agrément de l'APAVE Parisien...

• Journal Officiel num. 288, 12 décembre 2010
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décision

• Arrêté du 18 août 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune d'Artigues-près-Bordeaux (3). DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE...

• Journal Officiel num. 193, 21 août 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté