artigues 33

• Code de l'urbanisme

...331-6 du code de l'environnement. . . . . . . . ... Ambarès-et-Lagrave, Ambès, Artigues-près-Bordeaux, Bassens, Bègles, Blanquefort, Bor...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 mars 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 31 mars 2008, 08/00442)

... au siège social sis 39 Route de la Lande - 33450 MONTUSSAN. représentée par la SCP CASTEJA-CLERMO....000 €, biens situés sur la commune d'Artigues (33). . Par courrier du 28 mars 2007 adressé à l...

• Décision n° 2009-674 du 20 octobre 2009 portant extension de l'autorisation délivrée à l'Association radiophonique du Langonnais relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé ARL

... TDF tour DVRN, ZI de Cenon, place Curie, Artigues-près-Bordeaux (33). Altitude du site (NGF) : 66 m...

• Journal Officiel num. 269, 20 novembre 2009
• Décision

• Décision n° 2009-675 du 20 octobre 2009 portant extension de l'autorisation délivrée à la SARL Techniques et productions audiovisuelles (TPA) relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Gold FM

..., tour DVRN, ZI de Cenon, place Curie, Artigues-près-Bordeaux (33). Altitude du site (NGF) : 66 m...

• Journal Officiel num. 269, 20 novembre 2009
• Décision

• Décision n° 2010-123 du 9 février 2010 modifiant la décision n° 2006-877 du 26 septembre 2006 autorisant l'association Hauts de Radio à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé O2 Radio

... Adresse du site : place Curie, ZI Cenon, Artigues-près-Bordeaux (33). Altitude du site (NGF) : 67 m...

• Journal Officiel num. 61, 13 mars 2010
• Décision

• Décision du 8 février 2008 relative à l'interdiction de fabrication, d'exportation, de mise sur le marché, de mise à disposition à titre onéreux ou gratuit ainsi que d'utilisation des appareils d'électrostimulation musculaire ANTALCARE et ANTALFORM fabriqués par la société BIOMEDICAL ELECTRONICS (BME)

... BME, 39, avenue de l'Ile-de-France à Artigues-près-Bordeaux (33), et l'absence d'observation de...

• Journal Officiel num. 42, 19 février 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
• Décision

• Décision n° 2009-121 du 6 janvier 2009 portant sanction pécuniaire à l'encontre de la société SARL Techniques et productions audiovisuelles (TPA)

... tour Télécom, avenue Gay-Lussac, à Artigues-près-Bordeaux au lieu du site autorisé TDF, 33, ...

• Journal Officiel num. 43, 20 février 2009
• Décision

• Décision n° 2008-625 du 16 juillet 2008 mettant en demeure la SARL Techniques et productions audiovisuelles (TPA)

... tour Télécom, avenue Gay-Lussac à Artigues-près-Bordeaux au lieu du site autorisé TDF, 33 r...

• Journal Officiel num. 187, 12 août 2008
• Décision

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

.... « 33 ? Gironde . « Ambarès-et-Lagrave, Artigues-près...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... ROQUE, maire de SAINT-GERMAIN-DE-LA-RIVIERE (33); Christine BOUTIN, député (78); Robert FARBOS, ...-MAGNE (33); Jacques BOISSIERAS, maire d'ARTIGUES-PRES-BORDEAUX (33); Georges BONNEFON, maire de SAI...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election