arsac en velay

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Lentille verte du Puy'

...Aiguilhe, Allègre, Alleyrac, Arlempdes, Arsac-en-Velay, Bains, Barges, Beaulieu, Belle-Vue-la-Mo...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2009-905 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Auvergne

...36H. 30H. 33H. 25H. 25H. 28H. COUBON 2 ? Arsac-en-Velay. 49V. 55V. 52V. ?. ?. ?. COUDES ? Les Bog...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
• Décision

• Décision n° 2011-640 du 5 mai 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Poinsac. 887 m. 1 W (29). 48 H . COUBON 2. Arsac-en-Velay. 737 m. 370 mW (30). 48 V . COURPIERE. Le...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-642 du 5 mai 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...Poinsac. 887 m. 1 W (29). 26 H. COUBON 2. Arsac-en-Velay. 737 m. 360 mW (30). 26 V. COURPIERE. Le ...

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2011
• Décision

• Arrêté du 27 mai 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Arsac-en-Velay (1), Blavozy (1), Ceyssac (1), Le Puy-en-...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision n° 2011-637 du 5 mai 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...Poinsac. 887 m. 1 W (29). 60 H. COUBON 2. Arsac-en-Velay. 737 m. 360 mW (30). 58 V. COURPIERE. Le ...

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-638 du 5 mai 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...Poinsac. 887 m. 1 W (29). 41 H. COUBON 2. Arsac-en-Velay. 737 m. 370 mW (30). 41 V. COURPIERE. Le ...

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2011
• Décision

• Décret du 1er septembre 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fin Gras » ou « Fin Gras du Mézenc »

..., Salettes, Dunières, Montfaucon-en-Velay, Montregard, Raucoules, Riotord, Saint-Bonnet-le-F..., Malrevers, Monteil (Le), Polignac, Arsac-en-Velay, Coubon, Lantriac, Pertuis (Le), Queyriè...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêté du 9 février 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-sur-Gazeille (1), Monlet (1), Montfaucon-en-Velay (1), Présailles (2), Raucoules (1), Rosières (1)... Communes de Arsac-en-Velay (1), Ceyssac (1), Chadrac, Chadron (1), C...

• Journal Officiel num. 37, 13 février 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

...Chanteuges. 43. COUBON . Coubon 2 : Arsac-Velay. 43. CRAPONNE-SUR-ARZON. Craponne-sur-Arzon....

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Décision