-
Mouvements. Deals.
-
Législation
Journal Officiel, 29 Juillet 2006
Ministere des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions liberales
... de la chambre de commerce et d'industrie d'Arras en date du 28 novembre 2005 et du 3 avril 2006 ; ...
-
Législation
Journal Officiel, 18 Janvier 2008
Ministère de la culture et de la communication
... 2007, le service archéologique de la ville d'Arras est agréé pour la réalisation de tous types ...
-
Législation
Journal Officiel, 29 Juillet 2006
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
... la chambre de commerce et d'industrie d'Arras à recourir à quatre emprunts Le ministre des ...... de la chambre de commerce et d'industrie d'Arras en date du 28 novembre 2005 et du 3 avril 2006; ...
-
Législation
Journal Officiel, 10 Juin 1993
Ministère du logement des transports et de la mer
TEXTES GENERAUX MINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER Arrêté du 25 mai 1993 autorisant la chambre de commerce et d'industrie d'Arras à recourir à l' Le ministre de l'......ration de la chambre de commerce et d'industrie d'Arras en date du 21 décembre 1992; Vu l'avis du ...
-
Législation
Journal Officiel, 12 Décembre 1996
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
...autionnement imposé à ces agents, Arrêtent : - Il est institué auprès de la direction régionale de l'équipement de Nord - Pas-de-Calais, Arras (Pas-de-Calais), une régie de recettes pour ...
-
Législation
Journal Officiel, 27 Décembre 1994
Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS ET DU TOURISME Arrêté du 9 décembre 1994 autorisant la chambre de commerce et d'industrie d'Arras à recourir à l'emprunt Le ministre de l'...
-
Législation
Journal Officiel, 18 Décembre 2008
... en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Arras. ARTICLE Cette autorisation ...... Annexe A N N E X E (*) Nom du service : Nostalgie Arras. Secteur d'implantation : Arras. Fréquence : 93,...
-
Législation
Journal Officiel, 17 Novembre 2004
Ministère de la santé et de la protection sociale
... sécurité sociale et d'allocations familiales d'Arras et de Douai Le ministre de la santé et de la ...... sécurité sociale et d'allocations familiales d'Arras et de Douai en date des 8 et 22 juillet 2004; Vu ...
-
Législation
Journal Officiel, 07 Août 2009
Avis relatif à la fusion des caisses primaires d'assurance maladie d'Arras et de Lens
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
... Sa circonscription comprend l'ensemble de la circonscription des caisses primaires d'assurance maladie d'Arras et de Lens. Les biens, droits et obligations de ...... La caisse primaire d'assurance maladie d'Arras et la caisse primaire d'assurance maladie de ...
Voir plus de référence à“arras hotel”
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 166 Résultats de la recherche “arras hotel”

