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Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 14, Septembre 2008

Mouvements

Mouvements. Deals.

Législation

Journal Officiel, 29 Juillet 2006

Arrêté du 13 juillet 2006 autorisant la chambre de commerce et d'industrie d'Arras à recourir à quatre emprunts

Ministere des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions liberales

... de la chambre de commerce et d'industrie d'Arras en date du 28 novembre 2005 et du 3 avril 2006 ; ...

Législation

Journal Officiel, 18 Janvier 2008

Arrêté du 9 octobre 2007 portant renouvellement de l'agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service archéologique de la ville d'Arras

Ministère de la culture et de la communication

... 2007, le service archéologique de la ville d'Arras est agréé pour la réalisation de tous types ...

Législation

Journal Officiel, 29 Juillet 2006

Arrêté du 13 juillet 2006 autorisant la chambre de commerce et d'industrie d'Arras à recourir à quatre emprunts

Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

... la chambre de commerce et d'industrie d'Arras à recourir à quatre emprunts Le ministre des ...... de la chambre de commerce et d'industrie d'Arras en date du 28 novembre 2005 et du 3 avril 2006; ...

Législation

Journal Officiel, 10 Juin 1993

Arrêté du 25 mai 1993 autorisant la chambre de commerce et d'industrie d'Arras à recourir à l'emprunt

Ministère du logement des transports et de la mer

TEXTES GENERAUX MINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER Arrêté du 25 mai 1993 autorisant la chambre de commerce et d'industrie d'Arras à recourir à l' Le ministre de l'......�ration de la chambre de commerce et d'industrie d'Arras en date du 21 décembre 1992; Vu l'avis du ...

Législation

Journal Officiel, 12 Décembre 1996

Arrêté du 21 novembre 1996 portant institution d'une régie de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Nord - Pas-de-Calais, à Arras (Pas-de-Calais)

Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme

...autionnement imposé à ces agents, Arrêtent : - Il est institué auprès de la direction régionale de l'équipement de Nord - Pas-de-Calais, Arras (Pas-de-Calais), une régie de recettes pour ...

Législation

Journal Officiel, 27 Décembre 1994

Arrêté du 9 décembre 1994 autorisant la chambre de commerce et d'industrie d'Arras à recourir à l'emprunt

Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS ET DU TOURISME Arrêté du 9 décembre 1994 autorisant la chambre de commerce et d'industrie d'Arras à recourir à l'emprunt Le ministre de l'...

Législation

Journal Officiel, 18 Décembre 2008

Décision n° 2008-995 du 21 octobre 2008 autorisant la SARL Média Artois à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie Arras

... en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Arras. ARTICLE Cette autorisation ...... Annexe A N N E X E (*) Nom du service : Nostalgie Arras. Secteur d'implantation : Arras. Fréquence : 93,...

Législation

Journal Officiel, 17 Novembre 2004

Arrêté du 2 novembre 2004 portant fusion des unions pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Arras et de Douai

Ministère de la santé et de la protection sociale

... sécurité sociale et d'allocations familiales d'Arras et de Douai Le ministre de la santé et de la ...... sécurité sociale et d'allocations familiales d'Arras et de Douai en date des 8 et 22 juillet 2004; Vu ...