arrete du 15 avril 1992 ovoproduits

• Arrêté du 15 avril 1992 relatif aux conditions hygiéniques et sanitaires de production et de mise sur le marché des ovoproduits

• Journal Officiel num. 137, 14 juin 1992
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté fixant les mesures de lutte contre l'influenza aviaire

...du 19 mai 1992 établissant des mesures communautaires de lutte c...Vu l'arrêté du 4 avril 1959 relatif à la pratique de l'abattage dans le ...Vu l'arrêté du 15 avril 1992 relatif aux conditions hygiéniques et ... et de mise sur le marché des ovoproduits;. Vu l'avis de la Commission nationale vétérinai...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 15 avril 1992 relatif aux conditions hygiéniques et sanitaires de production et de mise sur le marché des ovoproduits

• Journal Officiel num. 137, 14 juin 1992
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté relatif aux règles sanitaires et aux contrôles vétérinaires applicables aux produits d'origine animale provenant d'un autre Etat membre de la Communauté européenne et ayant le statut de marchandises communautaires

...(Créé par Arrêté 1996-03-11 JORF 3 avril 1996.). Le présent arrêté fixe les conditions s...- produits à base de viande;. - ovoproduits;. - lait cru ou traité thermiquement et produits ...Article 15. (Modifié par Ordonnance 2000-914 2000-09-18 art.... 92/118/CEE du Conseil du 17 décembre 1992 définissant les conditions de police sanitaire ai...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 21 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits d'origine animale et denrées alimentaires en contenant

... du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 abrogeant certaines directives relatives à l..., ensemble la notification n° 2007/084/F du 15 février 2007 adressée à la Commission des Commu... en contenant ; Vu l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfai... et de mise sur le marché des ovoproduits ; ? l'arrêté du 14 janvier 1994 fixant les condi...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 8 juin 1994 fixant les mesures de lutte contre la maladie de Newcastle

...du 14 juillet 1992 établissant des mesures communautaires de lut... des animaux; Vu l'arrêté du 4 avril 1959 relatif à la pratique de l'abattage dans le ... de Newcastle; Vu l'arrêté du 15 avril 1992 relatif aux conditions hygiéniques et ... et de mise sur le marché des ovoproduits; Vu l'avis de la Commission nationale vétér...

• Journal Officiel num. 145, 24 juin 1994
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté fixant les conditions d'agrément des établissements d'entreposage des denrées animales et d'origine animale

... et à la mise sur le marché des ovoproduits;. Vu la directive 91/492/CEE du Conseil du 15 juil... 92/1/CEE de la Commission du 13 janvier 1992 relative au contrôle des températures dans les m...(Créé par Arrêté 1996-04-03 JORF 19 avril 1996.). Pour l'application du présent arrêté, i...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 29 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l'article L. 236-1 du code rural

... (CEE) n° 2913/92 du Conseil du 12 octobre 1992 établissant le code des douanes communautaire ; V... ; Vu la directive 90/539/CEE du Conseil du 15 octobre 1990 relative aux conditions de police san... Vu la directive 2004/68/CE du Conseil du 26 avril 2004 établissant les règles de police sanitaire ... gibier à plume sauvage, les ?ufs et ovoproduits et les ?ufs exempts de micro-organismes pathogène...

• Journal Officiel num. 253, 29 octobre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 21 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits d'origine animale et denrées alimentaires en contenant

... du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 abrogeant certaines directives relatives à l..., ensemble la notification n° 2007/084/F du 15 février 2007 adressée à la Commission des Commu... en contenant ; Vu l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfai... et de mise sur le marché des ovoproduits ; ? l'arrêté du 14 janvier 1994 fixant les condi...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 20 juillet 1998 fixant les conditions techniques et hygiéniques applicables au transport des aliments

... et à la mise sur le marché des ovoproduits ;. Vu la directive 90/667/CEE du Conseil du 27 nov...Vu la directive 91/492/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 fixant les règles sanitaires régiss... 92/1/CEE de la Commission du 13 janvier 1992 relative au contrôle des températures dans les m...Vu le décret du 7 avril 1988 portant approbation du contrat type pour le t...

• Journal Officiel num. 180, 6 août 1998
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté