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27 documents pour Arphy

- Arrêté du 21 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes d'Arphy (1), Avèze. Inondation et coulée de boue du 3 au...
- Décret n° 2011-463 du 26 avril 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Oignon doux des Cévennes »
... suivantes du département du Gard : Arphy ; Arre ; Arrigas ; Aulas ; Aumessas ; Avèze ; Bez...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Oignon doux des Cévennes'
...Arphy; Arre; Arrigas; Aulas; Aumessas; Avèze; Bez-et-Es...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Nîmes, 9 janvier 2007, 04/01512)
... dans le Hameau de la Carrière Commune d'ARPHY (Gard) sur des parcelles cadastrées section B no ...
- Décision n° 2011-1308 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...725 m. 20 W (42). 50 H. LE VIGAN 2. Arphy. 683 m. 6 W (43). 50 H. LES MATELLES. Pioch de Lir...
- Journal Officiel num. 6, 7 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2011-1310 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...725 m. 20 W (65). 49 H. LE VIGAN 2. Arphy. 683 m. 6 W (66). 49 H. LES ANGLES. Pic du Llaret....
- Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2011-1309 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...725 m. 20 W (53). 53 H. LE VIGAN 2. Arphy. 683 m. 6 W (54). 53 H. LES ANGLES. Pic du Llaret....
- Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2009-998 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Languedoc-Roussillon
...36H. 31H. 34H. ?. ?. ?. LE VIGAN 2 ? Arphy. 21H. 24H. 27H. ?. ?. ?. LE VIGAN 3 ? Route de Pai...
- Journal Officiel num. 105, 6 mai 2010
- Décision
- Décision n° 2011-1311 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...725 m. 20 W (53). 56 H . LE VIGAN 2. Arphy. 683 m. 6 W (54). 56 H . LES ANGLES. Pic du Llaret...
- Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
- Décision
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Agonès ; Alzon ; Arphy ; Arre ; Arrigas ; Aulas ; Aumessas ; Avèze ; Bez...

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