Armix

• Arrêté du 14 juin 2010 portant désignation du site Natura 2000 milieux remarquables du Bas Bugey (zone spéciale de conservation)

..., Saint-Sorlin-en-Bugey, Brégnier-Cordon, Armix. ARTICLE 2. La liste des types d'habitats naturels...

• Journal Officiel num. 154, 6 juillet 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret n° 2009-1275 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Pourçain », « Bugey », « Roussette du Bugey », « Morey-Saint-Denis », « Tavel » et « Châteauneuf-du-Pape »

... Ambronay, Ambutrix, Aranc, Arandas, Armix, Bettant, Brégnier-Cordon, Brénaz, Ceignes, Cert...

• Journal Officiel num. 246, 23 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU

... Arandas, Arbent, Arbignieu, Arbigny, Argis, Armix, Artemare, Asnières-sur-Saône, Balan, Beauregard...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... de SAMOGNAT (01); Georges GALLEY, maire d'ARMIX (01); Monique GROS, maire de VIEU (01); Jean DOUX,...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU

... Arandas, Arbent, Arbignieu, Arbigny, Argis, Armix, Artemare, Asnières-sur-Saône, Balan, Beauregard...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

... Arandas, Arbent, Arbignieu, Arbigny, Argis, Armix, Artemare, Asnières-sur-Saône, Balan, Beauregard...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-51 du 8 décembre 2006 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

... Arandas, Arbent, Arbignieu, Arbigny, Argis, Armix, Artemare, Asnières-sur-Saône, Balan, Beauregard...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis