armee l air port l uniforme

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6 documents pour armee l air port l uniforme

- Décret n° 2011-1142 du 20 septembre 2011 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela relatif au statut de leurs forces armées dans le cadre de la coopération militaire, signé à Paris le 2 octobre 2008 (1)
...Article 6Port de l'uniforme. Lors des activités communes sur le territoire d...
- Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
... 1° Aux militaires des armées de terre, de mer et de l'air, aux membres des forc... d'un membre ne permettent aucunement le port d'un appareil de prothèse, elles ouvrent droit à... l'application en 2004 d'une majoration uniforme des pensions des veuves calculées en application ...
- Codes
- Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
... de la loi n° 87-588 du 30 juillet 1987 portant diverses mesures d'ordre social et par l'article L... un arrêté fixant le taux de cette taxe uniforme ainsi que les conditions de répartition de son pr... : 1° Les services militaires dans l'armée active et, en cas de mobilisation, dans la réserv...
- Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
- Ordonnance

- Décret n° 2011-108 du 26 janvier 2011 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces, signé à Paris le 29 janvier 2008 (1)
... un statut pour le personnel des forces armées et les ressortissants de l'une des Parties se trou... du personnel militaire revêtent l'uniforme et les insignes militaires conformément à la ré...
- Décret n° 2010-878 du 26 juillet 2010 relatif à l'acquisition et au renouvellement des effets d'habillement et d'équipement des officiers et des sous-officiers de la gendarmerie nationale
... au titre de la solde aux militaires des armées de terre, de mer et de l'air ; Vu le décret n° 22008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musiqu... ou à l'étranger sous un autre uniforme que celui de la gendarmerie nationale. ARTICLE 2. ...
- Arrêté du 28 novembre 2008 fixant les conditions d'admission dans l'école de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale en application des 2° et 3° de l'article 5 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées
... : ? cas particulier du champ uniforme ; ? énergie potentielle d'une charge élect...