arlequin

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28 documents pour arlequin

- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 15 février 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 15 février 2008, 06/13918)
...Association LES ENFANTS D'ARLEQUIN53 Avenue de VILLIERS75017 PARIS. représentée par M...
- Arrêté du 11 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau
...Chevalier aboyeur. Chevalier arlequin. Chevalier combattant. Chevalier gambette. Courlis...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 novembre 2007 (cas Cour d'appel d'Angers, Chambre commerciale, 20 novembre 2007, 06/02169)
... crée en 1993 une affiche représentant Arlequin tenant le masque figurant sur ce logo. . Il a, à ...

- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 28 mars 2003 (cas Révision constitutionnelle relative à l'organisation décentralisée de la République)
Révision constitutionnelle relative à l'organisation décentralisée de la République - Journal officiel du 29 mars 2003, p. 5570 -

... à ce que la France devienne un habit d'Arlequin tissé de règles expérimentales variant dans leu...
- Arrêté du 22 juin 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)
... article 1er, pour les variétés Altigo, Arlequin, Aximack, Vivero ; ? arrêté du 29 novembre 2007 ...
- Arrêté du 10 septembre 2009 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
... des beaux-arts d'Alger ; Pablo Picasso, Arlequin au miroir, huile sur toile, 1923, appartenant à l...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 26 juin 2006 (cas Cour de Cassation, Commission nationale de rération des déntions, du 26 juin 2006, 06-CRD008)
... Arab Engineers et de la société Arlequin, dont rien ne permet de suspecter l'authenticité,...
- Arrêté du 10 septembre 2009 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
... des beaux-arts d'Alger ; Pablo Picasso, Arlequin au miroir, huile sur toile, 1923, appartenant à l...
- Arrêté du 21 juillet 1998 relatif à l'insaisissabilité des biens culturels prêtés par le Metropolitan Museum of Art de New York à l'Etat français
...60.87, Arlequin accoudé, 1901. Huile sur toile. Inv. 64.162, Mate...
- Journal Officiel num. 187, 14 août 1998
- Arrêté
- Arrêté du 30 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau
...Chevalier arlequin . Premier jour de la troisième décade d'août à...

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