argentine rugby

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15 documents pour argentine rugby

- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 15 décembre 2004 (cas Loi portant diverses dispositions relatives au sport professionnel)
Loi portant diverses dispositions relatives au sport professionnel - Journal officiel du 16 décembre 2004, p. 21290 -

...Quant à l'équipe de France de Rugby elle vient d'être battue par celle d'Argentine do...
- Saisine du Conseil constitutionnel en date du 30 novembre 2004 présentée par plus de soixante sénateurs, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2004-507 DC
...Quant à l'équipe de France de rugby, elle vient d'être battue par celle d'Argentine d...
- Journal Officiel num. 292, 16 décembre 2004
- Saisine
- Décret du 13 mai 2011 portant promotion et nomination
... à l'ambassade de France en Argentine ; 20 ans de services civils.M. Dujols (Jean-Louis)...), fondateur et vice-président d'un club de rugby, fondateur d'une école de rugby ; 54 ans d'activi...
- Journal Officiel num. 113, 15 mai 2011
- Décret

- Arrêté du 2 août 2005 fixant le programme philatélique de l'année 2006 et de l'année 2007 (1re partie)
...-Nations unies ; Emission commune France-Argentine ; Emission commune France-Roumanie ; Rouget de Lis... de la Cour des comptes ; Coupe du monde de rugby. Timbres-poste semi-permanents : renouvellement de...
- Décret du 13 novembre 2009 portant promotion et nomination
... (Jean-Pierre), ambassadeur de France en Argentine. Chevalier du 18 décembre 2003.M. Baleine du Laur...-Pierre, Henri), ancien international de rugby. Chevalier du 13 avril 1985. Au grade de chevalier...
- Journal Officiel num. 265, 15 novembre 2009
- Décret
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 12 juillet 1996 portant promotion et nomination
... (Pierre), ancien international de rugby ; 44 ans d'activités sportives, professionnel... de Français expatriés (Argentine). Chevalier du 14 juillet 1966. M. Valentin (G�...
- Journal Officiel num. 163, 14 juillet 1996
- Décret
- Décret du 14 mai 2010 portant promotion et nomination
... l'Alliance française de Buenos Aires (Argentine) ; 34 ans d'activités professionnelles et de serv... (Roland, Gaston), ancien international de rugby ; 42 ans d'activités professionnelles, sportives ...
- Journal Officiel num. 111, 15 mai 2010
- Décret
- ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 21 novembre 1995 portant promotion et nomination
... Pierre), président d'honneur de la section rugby d'une association sportive; 55 ans d'activités sp... administrateur délégué d'une banque (Argentine); 33 ans d'activités professionnelles et de servi...
- Journal Officiel num. 271, 22 novembre 1995
- Décret
- Décret du 31 décembre 2002 portant promotion et nomination
... Jeannette), présidente du Mozarteum d'Argentine. Chevalier du 29 décembre 1976. Au grade de cheva... de l'Amicale des anciens internationaux de rugby français; 47 ans d'activités sportives, professi...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2003
- Décret
- Décret du 31 décembre 2002 portant promotion et nomination
... Jeannette), présidente du Mozarteum d'Argentine. Chevalier du 29 décembre 1976. Au grade de cheva... de l'Amicale des anciens internationaux de rugby français ; 47 ans d'activités sportives, profess...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2003
- Décret

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