Argentat

• Décision n° 2002-369 du 25 juin 2002 rectifiant la décision n° 2002-248 du 16 avril 2002 autorisant la SARL de presse Média Sud à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à Argentat

• Journal Officiel num. 161, 12 juillet 2002
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 septembre 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 14 septembre 2010, 09-14.322)

... acte à la société AC Carrosserie Argentat de son désistement envers M. X..;. Sur le moyen ...

• Décision n° 2002-369 du 25 juin 2002 rectifiant la décision n° 2002-248 du 16 avril 2002 autorisant la SARL de presse Média Sud à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à Argentat

• Journal Officiel num. 161, 12 juillet 2002
• Décision

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Noix du Périgord'

...Département de la Corrèze. Canton d'Argentat: Albussac, Argentat, Forgès, Monceaux-sur-Dordogn...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2011-1239 du 22 novembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL RFM Réseau Sud pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Vallée de la Dordogne

...Secteur d'implantation : Argentat. Fréquence : 102,6 MHz. Adresse du site : Le Puy ...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 juin 2008 (cas Cour d'appel de Limoges, 24 juin 2008, 07/00662)

... Française, né le 04 Mars 1941 à ARGENTAT (Corrèze), retraité, demeurant.. . représenté ...

• Arrêté du 3 janvier 2011 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux services pénitentiaires d'insertion et de probation

...Tulle . Antenne de Tulle . Cantons d'Argentat, Bort-les-Orgues, Bugeat, Corrèze, Egletons, Eygu...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 21 octobre 2009 portant extension de zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur ovin

..., Lapleau, Saint-Privat, Merc?ur, Argentat, La Roche-Canillac, Tulle-Campagne-Nord, Tulle-Cam...

• Journal Officiel num. 270, 21 novembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision n° 2011-259 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...Piraillan. 86 m. 100 W (7). 30 H . ARGENTAT. Monceaux-sur-Dordogne. 437 m. 16 W (8). 36 H . AR...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2011-257 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Piraillan. 86. 100 W (7). 39 H. ARGENTAT. Monceaux-sur-Dordogne. 437. 17 W (8). 55 H. ARUDY...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision