arette la pierre saint martin

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16 documents pour arette la pierre saint martin

- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...-Montlin (01230) ; Outriaz (01282) ; Saint-Jean-sur-Reyssouze (01364) ; Saint-Julien-sur-Reys... Aizelles (02007) ; Ambrief (02012) ; Any-Martin-Rieux (02020) ; Archon (02021) ; Arcy-Sainte-Resti... (02678) ; Saint-Gobert (02681) ; Saint-Pierre-lès-Franqueville (02688) ; Saint-Rémy-Blanzy (02...; Arbouet-Sussaute (64036) ; Aren (64039) ; Arette (64040) ; Arget (64044) ; Arhansus (64045) ; Armen...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 19 mars 2003 (cas Conseil d'Etat, 6ème et 4ème sous-sections réunies, du 19 mars 2003, 234073, mentionné aux tables du recueil Lebon)
La loi du 9 juillet 2001 d'orientation sur la forêt a, par son article 1er, inséré dans le code forestier un livre préliminaire, dont l'article L. 8-IV mentionne les forêts situées dans un site Natura 2000 et fait référence aux contrats Natura 2000 et aux documents de gestion établis conformément aux dispositions de l'article L. 11 nouveau du code forestier, dont les dispositions renvoient elles-mêmes à l'article L. 414-4 du code de l'environnement, introduit par l'ordonnance du 11 avril 2001. Ainsi, le législateur a expressément repris la notion de Site Natura 2000, définie par l'article L. 414-1, introduite dans le code de l'environnement par l'ordonnance précitée, celle de documents de gestion, introduite par l'article L. 414-2, et celle de contrats Natura 2000, définie par l'articl...

...MARIE, la COMMUNE D'ARETTE, la COMMUNE DE HAUX, la COMMUNE DE LAGUINGE-RESTOU..., la COMMUNE DE MONTORY, la COMMUNE DE SAINTE ENGRACE, la COMMUNE DE LARRAU, la COMMUNE DE ETCHE...-ETIENNE DE BAIGORRY, la COMMUNE DE SAINT-MARTIN D'ARROSSA, la COMMUNE D'UREPEL, la COMMUNE DE HELE..., de St-Jean-St-Maurice-sur-Loire, de St-Pierre la Noaille, de St-Maurice-en-Gourgois, d'Unieux, d...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... (21); Patrice DUMAS DE LA ROQUE, maire de SAINT-GERMAIN-DE-LA-RIVIERE (33); Christine BOUTIN, dép... du MANOIR (14); Michel PESCHARD, maire de PIERRES (14); Yvonne TARDIF DE PETIVILLE, maire de CAMPAGN... (51); Guy DELAIRE, maire de MARTINCOURT (54); Jean-Marie RICARD, maire d'HARAUCOURT (54);....Alexis ARETTE-HOURQUET, conseiller régional (64); Jacques MULET...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election

- Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Haute Soule : massif de la Pierre-Saint-Martin (zone de protection spéciale)
... département des Pyrénées-Atlantiques: Arette, Haux, Lanne-en-Barétous, Lescun, Licq-Athérey, ...
- Arrêté du 16 janvier 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... de dÃ©cÃ¨s de : Apostel-Fremiot (Paul, Pierre), nÃ© le 28 mars 1916 Ã La Salle (Vosges), d�..., Charles), nÃ© le 7 novembre 1924 Ã Saint-Claude (Jura), dÃ©cÃ©dÃ© le 31 dÃ©cembre 1... (Pierre), nÃ© le 21 mars 1924 Ã Saint-Martin-de-Sescas (Gironde), dÃ©cÃ©dÃ© le 20 dÃ©ce..., Jacques), nÃ© le 5 mai 1900 Ã Arette (Basses-PyrÃ©nÃ©es), dÃ©cÃ©dÃ© courant s...
- Journal Officiel num. 25, 30 janvier 2008
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret no 2001-1113 du 23 novembre 2001 modifiant le décret du 29 décembre 1986 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Ossau-Iraty »
... Arbouet-Sussaute, Arcangues, Aren, Aressy, Arette, Arhansus, Armendarits, Arnéguy, Aroue-Ithorots-O..., Audaux, Aussurucq, Auterrive, Autevielle-Saint-Martin-Bideren, Aydius, Ayherre, Baliros, Banca, B...�e-de-Léren, Saint-Pée-sur-Nivelle, Saint-Pierre d'Irube, Saint-Vincent, Salies-de-Béarn, Salles-M...
- Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Haute Soule : massif de la Pierre-Saint-Martin (zone de protection spéciale)
... département des Pyrénées-Atlantiques : Arette, Haux, Lanne-en-Barétous, Lescun, Licq-Athérey, ...
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 6 février 1996 portant nomination
... Accart (Louis), né le 27 octobre 1898 à Saint-Folquin (62). Adam (Armand), né le 4 août 18... Alessandri (Pierre), né le 12 février 1898 à Vico (20). Alliot...), né le 1er juin 1897 à Case-Pilote (Martinique). Argenti (Alexandre), né le 20 novembre 1899... Laborde (Emile), né le 8 octobre 1899 à Arette (64). Pelusi (André), né le 21 novembre 1897...
- Journal Officiel num. 32, 7 février 1996
- Décret
- Décret no 2001-1113 du 23 novembre 2001 modifiant le décret du 29 décembre 1986 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Ossau-Iraty »
... Arbouet-Sussaute, Arcangues, Aren, Aressy, Arette, Arhansus, Armendarits, Arnéguy, Aroue-Ithorots-O..., Audaux, Aussurucq, Auterrive, Autevielle-Saint-Martin-Bideren, Aydius, Ayherre, Baliros, Banca, B...�e-de-Léren, Saint-Pée-sur-Nivelle, Saint-Pierre d'Irube, Saint-Vincent, Salies-de-Béarn, Salles-M...
- Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 1995 par les sections du Conseil national des universités
...épouse Kotovtchikhine. Mme Martin (Frédérique), épouse Eudier. Mlle Mas (Christin...M. Mickeler (Pierre). Mme Rouger (Dominique), épouse Thirion. M. Roum...Mlle Rey (Béatrice). M. Saint-Martin (Olivier). M. Salles (Jean-Michel). M. Serg...Mme Witkowska (Alicja),. épouse Arette-Hourquet. Mme Wolff (Elodie), épouse Brelot. M. W...

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