Ardelles

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10 documents pour Ardelles

- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
... de Dreux : Abondant, Allainville, Anet, Ardelles, Aunay-sous-Crécy, Beauche, Berchères-sur-Vesgre...
- Arrêté du 27 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêts et étangs du Perche (zone de protection spéciale)
... Dans le département d'Eure-et-Loir : Ardelles, Belhomert-Guéhouville, Champrond-en-Gâtine, La ...
- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
... de Dreux : Abondant, Allainville, Anet, Ardelles, Aunay-sous-Crécy, Beauche, Berchères-sur-Vesgre...

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Abondant ; Allainville ; Anet ; Ardelles ; Aunay-sous-Crécy ; Beauche ; Berchères-sur-Ves...
- Décret du 6 mars 1998 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage du centre de réception de Favières (Eure-et-Loir) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
...-Arnoult-des-Bois, Billancelles, Digny et Ardelles. Dans la zone de garde radioélectrique, les i...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Abondant ; Allainville ; Anet ; Ardelles ; Aunay-sous-Crécy ; Beauche ; Berchères-sur-Ves...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Abondant ; Allainville ; Anet ; Ardelles ; Aunay-sous-Crécy ; Beauche ; Berchères-sur-Ves...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Abondant; Allainville; Anet; Ardelles; Aunay-sous-Crécy; Beauche; Berchères-sur-Vesgre...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (52) ; Véronique DETOC-GARNIER, maire d'ARDELLES (28) ; Lucien SCHWARTZ, maire de HOLVING (57) ; Ro...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Abondant ; Allainville ; Anet ; Ardelles ; Aunay-sous-Crécy ; Beauche ; Berchères-sur-Ves...