arcueil animation

• Code de l'éducation

... 2° Ils participent à l'animation et au développement des territoires ; . 3° Ils ... matérielle de la maison des examens d'Arcueil. Il est responsable de l'organisation du service i...

• Codes

• Décret no 99-45 du 22 janvier 1999 modifiant le décret no 92-1293 du 1er décembre 1992 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services de la Caisse des dépôts et consignations

...- agent ayant un pouvoir de décision, d'animation et de coordination du niveau d'un responsable d'un... responsable administratif du restaurant d'Arcueil et de Paris ;. - assistant méthodes et procé...

• Journal Officiel num. 19, 23 janvier 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de Discipline Budgétaire et Financière, 28 juin 1995 (cas Cour de discipline budgétaire et financière, du 28 juin 1995)

-01-05-01 Extension sans texte du champ d'application d'indemnités à des agents de services extérieurs. Versements non budgétisés et effectués pour partie en numéraire. Déclaration incomplète faisant échec à l'application d'un plafonnement de déductions forfaitaires spéciales admises au titre des frais professionnels. Extension irrégulière du champ d'application des indemnités aux dirigeants des services centraux. Responsabilité prédominante du directeur général, bénéficiaire de l'extension, et détenteur du pouvoir hiérarchique. Responsabilité des deux directeurs successifs du réseau, bénéficiaires de l'extension ayant pour le premier permis et facilité l'irrégularité, pour le second appliqué les dispositions prises par son prédécesseur. Responsabilités des directeurs régionaux écarté...

...�rale de La Poste, assure une fonction d'animation et de coordination des services extérieurs d'Ile-... des services spéciaux, installé à Arcueil, a entouré la novation en cause du maximum de dis...

• Décret no 99-45 du 22 janvier 1999 modifiant le décret no 92-1293 du 1er décembre 1992 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services de la Caisse des dépôts et consignations

...- agent ayant un pouvoir de décision, d'animation et de coordination du niveau d'un responsable d'un... responsable administratif du restaurant d'Arcueil et de Paris; - assistant méthodes et procédures ...

• Journal Officiel num. 19, 23 janvier 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 1er juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement

...Etablissement central de soutien, à Arcueil (Val-de-Marne). 590 000. Le directeur de l'établ...L'adjoint au chef du bureau. de l'animation du réseau financier. de la sous-direction. de la ...

• Journal Officiel num. 160, 10 juillet 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 27 avril 2007 portant agrément d'une opération de localisation en province de services de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

... opérations suivantes : 1° Transfert d'Arcueil (Val-de-Marne) à Bron (Rhône) de la direction g�...La directrice de la recherche. et de l'animation scientifique et technique,. R. Brehier. Le ministr...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2007
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 17 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 6 avril 2009 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès du service parisien de soutien de l'administration centrale du ministère de la défense et de son organisme extérieur

... soutien de l'administration centrale, à Arcueil (Val-de-Marne). 650 000. 0. Le chef du service pa...Le chef du bureau. de l'animation du réseau financier. de la direction des affaires...

• Journal Officiel num. 275, 27 novembre 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2001

...La Burle, 07510 Usclades. 2RB Animation 3D, 07200 Saint-Julien-du-Serre. Ardennes Union et..., 20, rue Louis-Frébault, 94110 Arcueil. Société nouvelle de travaux publics et particul...

• Journal Officiel num. 127, 2 juin 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Liste

• Arrêté du 6 avril 2009 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès du service parisien de soutien de l'administration centrale du ministère de la défense et de son organisme extérieur

... soutien de l'administration centrale, à Arcueil (Val-de-Marne). 650 000. 0. Le chef du centre par...La chef du bureau de l'animation. du réseau financier. à la direction des affaire...

• Journal Officiel num. 83, 8 avril 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décret du 31 décembre 2001 portant promotion et nomination

...�néral du Val-de-Marne, maire honoraire d'Arcueil ; 48 ans d'activités professionnelles, de service... Marie-Louise), fondatrice d'un centre d'animation ; 60 ans de services civils et d'activités associ...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2002
• Décret