Arconcey

• Arrêté du 21 février 2006 autorisant la SNC Centrale éolienne de l'Auxois Sud à exploiter une installation de production d'électricité

... Paquier de Saucot, parcelle A 48, 21320 Arconcey....

• Journal Officiel num. 57, 8 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Décret n° 2010-1092 du 15 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »

..., Antheuil, Antigny-la-Ville, Arcey, Arconcey, Arnay-le-Duc, Arnay-sous-Vitteaux, Arrans, Asniè...

• Journal Officiel num. 217, 18 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 juin 1975 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 11 juin 1975, 75-90423)

... LA REPUBLIQUE COMME PREVENUE D'AVOIR A ARCONCEY, LE 19 JUIN 1973, FRAUDULEUSEMENT SOUSTRAIT DES ME...

• Décret n° 2010-50 du 12 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Epoisses »

..., Antheuil, Antigny-la-Ville, Arcey, Arconcey, Arnay-le-Duc, Arnay-sous-Vitteaux, Arrans, Asniè...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (21014) ; Antigny-la-Ville (21015) ; Arconcey (21020) ; Arnay-le-Duc (21023) ; Arnay-sous-Vittea...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Ahuy (1), Arconcey (1), Argilly (1), Athie (1), Aubigny-la-Ronce (1),...

• Journal Officiel num. 198, 26 août 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Avis relatifs aux caractéristiques principales de demandes d'autorisation d'exploiter des installations de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000

... Paquier de Saucot, parcelle A 48, 21320 Arconcey....

• Journal Officiel num. 34, 9 février 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 juin 1975 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 11 juin 1975, 75-90.423)

... LA REPUBLIQUE COMME PREVENUE D'AVOIR A ARCONCEY, LE 19 JUIN 1973, FRAUDULEUSEMENT SOUSTRAIT DES ME...