Archon

• Arrêté du 5 juin 2009 relatif à l'utilisation de traitements dans le cadre de la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (Olivier), Rhagoletis completa (Cresson), Paysandisia archon et les larves d'Hoplochelus marginalis et d'Alissonotum piceum

• Journal Officiel num. 138, 17 juin 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 7 février 2002 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire

... du 31 juillet 2000 susvisé, Paysandisia archon (papillon ravageur du palmier) est inséré dans l...

• Journal Officiel num. 44, 21 février 2002
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 décembre 2004 (cas Cour de Cassation, Assemblé Plénière, du 6 démbre 2004, 03-10.713)

..., aux droits de laquelle vient la société Archon Group France, anciennement dénommée WHBL 7 (soci...

• Arrêté du 21 juillet 2010 relatif à la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (Olivier)

... Rhagoletis completa (Cresson), Paysandisia archon et les larves d'Hoplochelus marginalis et d'Alisso...

• Journal Officiel num. 167, 22 juillet 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire

...Operophtera brumata;. Paysandisia archon (papillon ravageur du palmier);. Phthorimaea operc...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Amifontaine ; Anizy-le-Château ; Archon ; Arrancy ; Assis-sur-Serre ; Athies-sous-Laon ; A...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 30 juin 2003 modifiant la liste des établissements susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

... (CSEE), caserne Dombrowski, 15, avenue Archon-Desperouses, 63200 Riom, de 1950 à 1991, puis CS ...

• Journal Officiel num. 158, 10 juillet 2003
• Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... ; 02018 Anizy-le-Château ; 02021 Archon ; 02024 Arrancy ; 02027 Assis-sur-Serre ; 02028 At...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... LES BORDES (71) ; Alain DUFOURG, maire d'ARCHON (02) ; Eric QUENARDEL, maire de BEAULIEU (61) ; Je...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Aizelles; Amifontaine; Anizy-le-Château; Archon; Arrancy; Assis-sur-Serre; Athies-sous-Laon; Aubig...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté