archeologie militaire

• Avis relatif au dépôt des candidatures aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale au titre de l'année 2003-2004

... qu'ils sont délivrés des obligations militaires (carte du service national, premières pages du li...

• Journal Officiel num. 66, 19 mars 2003
• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Avis

• Avis concernant le dépôt des candidatures aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire au titre de l'année 2005-2006

... qu'ils sont délivrés des obligations militaires (carte du service national, premières pages du li...

• Journal Officiel num. 66, 19 mars 2005
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Avis

• LOI n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 (1)

... 5° Le versement de la redevance d'archéologie préventive prévue aux articles L. 524-2 à L. 52... 2009 relative à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses ...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques

... de vue de l'histoire, de l'art, de l'archéologie, de la science ou de la technique, notamment : 1°...Paragraphe 5 : Domaine public militaire. ARTICLE L. 2132-14. Les atteintes à l'intégrit�...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Ordonnance

• Décret n° 2007-397 du 22 mars 2007 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement

... et financières en matière d'archéologie préventive, lorsque la demande d'autorisation se ... dossier est poursuivie par l'autorité militaire compétente et l'autorisation est délivrée par d...

• Journal Officiel num. 70, 23 mars 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Décret