archeologie aerienne

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4 documents pour archeologie aerienne

- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 20 avril 2005 (cas Loi relative aux aéroports)
Loi relative aux aéroports - Journal officiel du 21 avril 2005, p. 6974 -

... de Paris aux services de navigation aérienne :. 8. Considérant qu'en vertu de l'article L. 251... 31 juillet 2003, loi relative à l'archéologie préventive, considérant n° 11. . 6 Décision n�...
- Décret n° 2009-1488 du 1er décembre 2009 portant publication de la Mesure 1 (2006) ? Zones spécialement protégées de l'Antarctique ? Désignations et plans de gestion (ensemble huit annexes), adoptée à Edimbourg le 23 juin 2006 (1)
... indiquant la voie d'approche aérienne préférée à 200 m environ au large de la côte,...En outre, le site revêt pour l'archéologie à venir un champ particulièrement approprié à ...
- LOI n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 (1)
... 5° Le versement de la redevance d'archéologie préventive prévue aux articles L. 524-2 à L. 52...25 624 775. . . Navigation aérienne . . . 21 624 775. 21 624 775. Transports a...
- Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
- Loi
- Ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques
... affectés aux besoins de la circulation aérienne publique. Il comprend notamment les emprises des a... de vue de l'histoire, de l'art, de l'archéologie, de la science ou de la technique, notamment : 1°...