Archeologie

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5 termes du glossaire pour Archeologie (liste complète)

452 documents pour Archeologie

- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 1 août 2003 (cas Loi relative à l'archéologie préventive)
Loi relative à l'archéologie préventive - Journal officiel du 2 août 2003, p. 13304 -
- Décret relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive.
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 17 janvier 2001 (cas Loi relative à l'archéologie préventive)
Loi relative à l'archéologie préventive - Journal officiel du 18 janvier 2001, p. 931 -

- Arrêté du 4 mars 2011 portant fixation de la part du produit de la redevance d'archéologie préventive affectée au Fonds national pour l'archéologie préventive
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 1 août 2003 (cas Loi relative à l'archéologie préventive)
Loi relative à l'archéologie préventive
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 17 janvier 2001 (cas Loi relative à l'archéologie préventive)
Loi relative à l'archéologie préventive
- Loi relative à l'archéologie préventive.
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret portant création des organismes consultatifs en matière d'archéologie nationale
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 14 novembre 2011 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du pôle d'archéologie interdépartemental rhénan (PAIR)
- Arrêté du 2 août 2011 portant nomination à la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive

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