arcens ardeche

• Décret du 11 janvier 1991 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres émetteurs-récepteurs de Dornas, Les Nonières, Saint-Martial, Mariac et Arcens (Ardèche) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

• Journal Officiel num. 15, 17 janvier 1991
• Ministère des relations avec le parlement
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 septembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 12 septembre 2011, 10/02255)

.... .. 07310 ARCENS . représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à ... Loire pour s'installer dans celui de l'Ardèche; que l'éloignement, pour n'être pas négligeable...

• Décret du 11 janvier 1991 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres émetteurs-récepteurs de Dornas, Les Nonières, Saint-Martial, Mariac et Arcens (Ardèche) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

• Journal Officiel num. 15, 17 janvier 1991
• Ministère des relations avec le parlement
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

... Andon, Caille, Séranon, Valderoure. Ardèche. Andance, Arras-sur-Rhône, Baix, Beauchastel, Bo...Ardèche. Accons, Arcens, Borée, Chanéac, Dornas, Intres, Jaunac, La Roch...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-52 du 8 décembre 2006 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

... Andon, Caille, Séranon, Valderoure. Ardèche. Andance, Arras-sur-Rhône, Baix, Beauchastel, Bo...Ardèche. Accons, Arcens, Borée, Chaneac, Dornas, Intres, Jaunac, La Roche...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Décret no 2001-309 du 9 avril 2001 portant classement du parc naturel régional des monts d'Ardèche (région Rhône-Alpes)

... le canton de Saint-Etienne-de-Lugdarès; Arcens, Borée, Chanéac, Intres, Lachapelle-sous-Chanéa...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2001
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

...7. ANTRAIGUES . Antraigues 1. 7. ARCENS. Arcens. 7. ASPERJOC. Asperjoc. 7. BEAUVENE. Beauv...Lachapelle-Graillouse. 7. LALEVADE-D'ARDECHE. Lalevade-d'Ardèche. 7. LAMASTRE . Lamastre 1 : L...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Décision

• Arrêté du 11 février 1997 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... DEPARTEMENT DE L'ARDECHE. Inondations et coulées de boue du 10 au 13...-Martin-de-Valamas : Communes d'Arcens, Chanéac, Intres, Lachapelle-sous-Chanéac, ...

• Journal Officiel num. 46, 23 février 1997
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Décision n° 2011-618 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...Pers-Jussy. 804 m. 200 mW (6). 21 V. ARCENS. Issas. 710 m. 1 W (7). 44 H. ARGIS. Plomb. 537 m....413 m. 16 W (65). 44 H. LALEVADE-D'ARDECHE. Les Terrisses. 409 m. 110 mW (66). 60 H. LAMASTRE...

• Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
• Décision

• Décision n° 2011-620 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Pers-Jussy. 804 m. 200 mW (6). 55 V. ARCENS. Issas. 710 m. 1,1 W (7). 40 H. ARGIS. Plomb. 511 ...413 m. 16 W (65). 40 H. LALEVADE-D'ARDECHE. Les Terrisses. 409 m. 100 mW (66). 55 H. LAMASTRE...

• Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
• Décision