Arcais

1 recherche similaire pour Arcais

arcais marais poitevin

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

10 documents pour Arcais

- Arrêté du 14 juin 1996 fixant le règlement particulier de police de la navigation sur les canaux, rivières, cours d'eau et plans d'eau navigables du bassin de la Sèvre Niortaise
... la Taillée, situé sur la commune d'Arcais (Deux-Sèvres) depuis le port de cette commune jus...
- Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
- Arrêté du 14 juin 1996 fixant le règlement particulier de police de la navigation sur les canaux, rivières, cours d'eau et plans d'eau navigables du bassin de la Sèvre Niortaise
... de la Taillée, situé sur la commune d'Arcais (Deux-Sèvres) depuis le port de cette commune jus...

- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...DEUX-SEVRES. 79010. ARCAIS. MARAIS POITEVIN OUEST. DEUX-SEVRES. 79031. BEAUVO...
- Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2002 - revenus de 2002 (art. R.*2-1 du livre des procédures fiscales)
... Canton de Frontenay - Rohan-Rohan : Amure, Arcais, Bessines, Epannes, Frontenay-Rohan-Rohan, Sansais...
- Arrêté du 6 mai 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
...(Roger, Albert), né le 13 février 1907 à Arcais (Deux-Sèvres), décédé le 25 mai 1944 à So...
- Arrêté du 6 mai 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
...(Roger, Albert), né le 13 février 1907 à Arcais (Deux-Sèvres),. décédé le 25 mai 1944 à Sonne...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
..., Airvault, Allonne, Amailloux, Amure, Arcais, Ardin, Argenton-Château, Argenton-l'Eglise, Assa...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Délibération n° 2002-A-063 du 4 octobre 2002 DÉTERMINATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES SUR LES PRÉLÈVEMENTS D'EAU DE NAPPE OU DE SURFACE ET SUR LA CONSOMMATION NETTE D'EAU DE SURFACE
... Arcais, Ardin, Beceleuf, Champdeniers-Saint-Denis, Coulon...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne