Arbre resineux

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6 documents pour Arbre resineux

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 janvier 2005 (cas Cour d'appel de Grenoble, du 18 janvier 2005)
...aux fins de déterminer pour chaque arbre litigieux le nombre d'années qui s'est écoulé d... à Madame C.., sont plantés 25 résineux dont la hauteur dépasse largement les deux mètre...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 avril 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 5 avril 2011, 09/07379)
...s'oppose à toute intervention sur les arbres de sa propriété aux fins d'élagage. . ERDF a es...démontre que les résineux, qui ont été plantés après la construction de ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 février 1964 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 1, du 5 février 1964)
...TOUS LES BOIS RESINEUX DE 70 CM "CIRCONFERENCE MILIEU ET PLUS" SE TROUVAN... PRISE AU MILIEU DE LA HAUTEUR TOTALE DE L'ARBRE;. QUE LE COMPTOIR FORESTIER AYANT ABATTU DES ARBRE...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 décembre 2005 (cas Cour d'appel de Toulouse, CT0038, du 27 décembre 2005)
... la limite divisoire, que les racines de cet arbre ont abîmé le mur de clôture encore détérioré... écritures, ils admettent que le résineux litigieux a été correctement élagué, mais dema...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 décembre 2005 (cas Cour d'appel de Toulouse, CT0038, du 27 décembre 2005)
... la limite divisoire, que les racines de cet arbre ont abîmé le mur de clôture encore détérioré... écritures, ils admettent que le résineux litigieux a été correctement élagué, mais dema...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 février 1964 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 1, du 5 février 1964)
...TOUS LES BOIS RESINEUX DE 70 CM "CIRCONFERENCE MILIEU ET PLUS" SE TROUVAN... PRISE AU MILIEU DE LA HAUTEUR TOTALE DE L'ARBRE;. QUE LE COMPTOIR FORESTIER AYANT ABATTU DES ARBRE...