Arbouans

• Arrêté du 5 novembre 2001 instaurant le régime de la police d'Etat dans la commune d'Arbouans (Doubs)

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20056973 dénommé véhicule du futur.

...Anteuil. . 25019. Appenans. . 25020. Arbouans. . 25021. Arc-et-Senans. . 25022. Arcey. . 25027. ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code de l'urbanisme

.... 25 - Doubs . Arbouans, Audincourt, Bart, Bavans, Besançon, Bethoncourt,...

• Codes

• Arrêté du 14 septembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Arbouans, Audincourt, Bart, Bavans, Berche, Bethoncourt, Br...

• Journal Officiel num. 216, 17 septembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Allondans ; Anteuil ; Appenans ; Arbouans ; Arcey ; Athesans-Etroitefontaine ; Audincourt ; ...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Allondans ; Anteuil ; Appenans ; Arbouans ; Arcey ; Athesans-Etroitefontaine ; Audincourt ; ...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

.... « 25 ? Doubs . « Arbouans, Audincourt, Avanne-Aveney, Bart, Bavans, Besanço...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-911 du 12 décembre 1995 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire des communes adhérentes du syndicat intercommunal à vocation unique du réseau câblé des Deux-Vallées (Doubs)

..., dans le territoire des communes d'Arbouans, Audincourt, Bart, Exincourt, Hérimoncourt, M...

• Journal Officiel num. 14, 17 janvier 1996
• Décision

• Arrêté du 5 novembre 2001 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Doubs

... de la police d'Etat dans la commune d'Arbouans (Doubs); Vu l'arrêté du 5 novembre 2001 instaura...

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

.... 25-Doubs . Allenjoie, Amagney, Arbouans, Arguel, Audeux, Audincourt, Auxon-Dessous, Auxon-...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté