Arbonne

• Décret du 19 avril 2002 portant classement comme forêt de protection de la forêt de Fontainebleau sur le territoire des communes d'Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Bois-le-Roi, Boissy-aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, Dammarie-les-Lys, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Grez-sur-Loing, La Chapelle-la-Reine, ...

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 juin 2007 (cas Cour d'appel de Pau, 25 juin 2007, 06/02123)

..... .. . 64210 ARBONNE . représentée par la SCP P. MARBOT/ S. CREPIN, a...

• Décret du 19 avril 2002 portant classement comme forêt de protection de la forêt de Fontainebleau sur le territoire des communes d'Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Bois-le-Roi, Boissy-aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, Dammarie-les-Lys, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Grez-sur-Loing, La Chapelle-la-Reine, Larchant, La Rochette, Le Vaudoué, Montigny-sur-Loing, Moret-sur-Loing, Noisy-sur-Ecole, Recloses, Samois-sur-Seine, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Pierre-lès-Nemours, Thomery, Tousson, Ury, Veneux-les-Sablons, Villiers-en-Bière et Villiers-sous-Grez dans le département de Seine-et-Marne et sur le territoire des communes de Courances et Milly-la-Forêt dans le département de l'Essonne

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 2002
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret relatif à la liste des communes de la région parisienne soumises de plein droit à la taxe locale d'équipement.

...Amillis. Amponville. Annet-sur-Marne. Arbonne. Argentières. Armentières. Arville. Aubepierre. ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-465 du 27 avril 2011 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Gâtinais français (région Ile-de-France)

...-Marne : Achères-la-Forêt, Amponville, Arbonne-la-Forêt, Barbizon, Boissy-aux-Cailles, Boulancou...

• Journal Officiel num. 100, 29 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté du 7 septembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Arbonne, Bidart, Briscous (1), Hasparren (1), Bastide-Clai...

• Journal Officiel num. 210, 10 septembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 25 mai 2010 portant désignation du site Natura 2000 massif de Fontainebleau (zone spéciale de conservation)

...-sur-Seine, Avon, Saint-Martin-en-Bière, Arbonne-la-Forêt, Thomery, Veneux-les-Sablons, Montigny-s...

• Journal Officiel num. 127, 4 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 15 mai 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Arbonne (1), Arcangues (2), Sames (1). DÉPARTEMENT DE SEI...

• Journal Officiel num. 118, 22 mai 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 12 mars 2008 portant création d'une zone dangereuse identifiée LF-D 187 Bourg-Saint-Maurice dans la région de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)

...-D 549 Combe-la-Neuve (Savoie) et LF-D 550 Arbonne (Savoie) sont abrogés. ARTICLE 4. Les disposition...

• Journal Officiel num. 73, 27 mars 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 16 août 2004 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

...-de-Luz, Saint-Pée-sur-Nivelle, Ahetze, Arbonne et Arcangues. Le présent arrêté emporte mise en...

• Journal Officiel num. 199, 27 août 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté