arbois jura

• Arrêté du 27 mai 2011 portant fermeture de l'aérodrome d'Arbois (Jura)

• Journal Officiel num. 132, 8 juin 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2010-1419 du 16 novembre 2010 modifiant le décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »

• Journal Officiel num. 266, 17 novembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 17 février 1998 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « Côtes du Jura » et « L'Etoile »

• Journal Officiel num. 42, 19 février 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 18 mars 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... d'un office de notaire à la résidence d'Arbois (Jura). Le retrait de Mlle TREFFOT (Marie-Lore, Cl...

• Journal Officiel num. 75, 30 mars 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décret du 17 février 1998 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « Côtes du Jura » et « L'Etoile »

• Journal Officiel num. 42, 19 février 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l'élaboration des vins de la récolte 2010

...), « Gaillac Premières Côtes », « Jurançon » suivie de la mention sec, « Madiran », « Pac...1,50. VIRÉ-CLESSÉ + CLIMATS. B. 1,00. ARBOIS. R. 2,00. CÔTES DU JURA. R. 2,00. ARBOIS. Rs. 2,0...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 20 septembre 2011 relatif à l'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre du comité interprofessionnel des vins du Jura portant sur les cotisations interprofessionnelles pour la campagne 2011-2012

... contrôlées « Côtes du Jura », « Arbois », « L'Etoile », « Château-Chalon », « Cré...

• Journal Officiel num. 222, 24 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 31 mars 2011 relatif à l'extension de deux avenants à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre du comité interprofessionnel des vins du Jura et portant respectivement sur les cotisations interprofessionnelles de l'année 2011 et sur les délais de paiement et acompte

... contrôlées « Côtes du Jura », « Arbois », « L'Etoile », « Château-Chalon », « Cré...

• Journal Officiel num. 98, 27 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier

... du territoire de Belfort ; ? les cantons du Jura : Arbois, Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagn...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté