Arabaux

• Arrêté du 15 mars 2011 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010

...37 714. 9 février 2010. CUMA d'Arabaux. Montlaur, 09000 L'Herm. 09 78 89. 9 février 2010...

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 16 juin 1994 déclarant d'utilité publique les travaux de construction à 2 x 2 voies de la déviation de la commune de Foix, conférant le caractère de route express à la R.N. 20 entre Pamiers Nord (P.R. 15 + 600) et Tarascon (P.R. 53 + 570) et portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de la commune de Foix

...-Verges en date du 17 février 1993; Arabaux en date du 22 mars 1993; Montgailhard en date...

• Journal Officiel num. 143, 22 juin 1994
• Ministere de l'equipement,des transports et du tourisme
• Décret

• Décret du 16 juin 1994 déclarant d'utilité publique les travaux de construction à 2 x 2 voies de la déviation de la commune de Foix, conférant le caractère de route express à la R.N. 20 entre Pamiers Nord (P.R. 15 + 600) et Tarascon (P.R. 53 + 570) et portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de la commune de Foix

...Arabaux en date du 22 mars 1993;. Montgailhard en date du ...

• Journal Officiel num. 143, 22 juin 1994
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Pechs de Foix, Soula et Roquefixade, grotte de l'Herm (zone spéciale de conservation)

... suivantes du département de l'Ariège : Arabaux, Foix, L'Herm, Leychert, Montgaillard, Pradières,...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 20 novembre 2001 modifiant la compétence territoriale de la circonscription de sécurité publique de Foix

... nationale 20 située sur la commune d'Arabaux, du PR 36 + 210 au PR 36 + 735, du PR 36 + 780 au ...

• Journal Officiel num. 279, 1 décembre 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (09009) ; Antras (09011) ; Appy (09012) ; Arabaux (09013) ; Argein (09014) ; Arignac (09015) ; Arnav...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 20 novembre 2001 modifiant la compétence territoriale de la circonscription de sécurité publique de Foix

... nationale 20 située sur la commune d'Arabaux, du PR 36 + 210 au PR 36 + 735, du PR 36 + 780 au ...

• Journal Officiel num. 279, 1 décembre 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

...-Vives, L'Aiguillon, Aleu, Alos, Antras, Arabaux, Argein, Arrien-en-Bethmale, Arrout, Artigat, Arti...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis