apinac loire

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- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
...-et-Attencourt, Travecy, Trefcon, Trosly-Loire, Trucy, Tugny-et-Pont, Tupigny, Ugny-le-Gay, Urcel... Aboën, Ailleux, Ambierle, Apinac, Arcon, Arthun, Bard, La Bénisson-Dieu, Le Bessat...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
..., Ailleux, Amions, Andrezieux-Boutheon, Apinac, Arthun, Aveizieux, Balbigny, Bard, Bellegarde-en-...
- Arrêté du 24 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...DÉPARTEMENT DE LA LOIREInondation par ruissellement et coulée de bouedu 1er novembr... Communes d'Andrézieux-Bouthéon, Apinac (1), Aveizieux (1), Boën, Boisset-lès-Montrond, ...

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