Apiculteurs

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34 documents pour Apiculteurs

- Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »
...Composition : apiculteurs. 4. Statut juridique : association loi 1901. Type ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 janvier 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 13 janvier 2009, 07-17.692)
... aux débats par le SPMF, que les apiculteurs professionnels, définis comme ceux qui disposent ...
- Décret n° 2010-1045 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de Corse - Mele di Corsica »
..., créé en juin 1991, est composé d'apiculteurs. 4. Statut juridique : le Syndicat AOC Miel de Cor...

- Arrêté du 13 août 2010 modifiant l'arrêté du 14 avril 1998 établissant la liste des substances actives dont l'incorporation est autorisée dans les produits phytopharmaceutiques
... les abeilles pour butiner ou par les apiculteurs, lorsque cela se justifie. . . THIAMETHOXAM . 2...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 16 février 2011 (cas Conseil d'État, 3ème et 8ème sous-sections réunies, 16/02/2011, 314016)
...�e par son président, le SYNDICAT DES APICULTEURS PROFESSIONNELS DU CENTRE ET DE L'OUEST, dont le si...
- Arrêté relatif à la lutte contre les maladies réputées contagieuses des abeilles
... vétérinaires à la demande des apiculteurs. Les détenteurs de cette carte sont dispensés du...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 juin 2011 (cas Cour d'appel de Montpellier, 15 juin 2011, 10/02569)
... ), qui est un syndicat agricole d'apiculteurs, un contrat de travail à durée déterminée ( co...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 décembre 2006 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 19 démbre 2006, 05-81.138)
... de sa qualité à représenter les apiculteurs possédant des ruches dans ce département ni à a...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 décembre 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 19 démbre 2006, 05-81138)
... de sa qualité à représenter les apiculteurs possédant des ruches dans ce département ni à a...
- Arrêté du 14 septembre 2009 portant modification de la liste des certifications de conformité enregistrées
...Confédération régionale des apiculteurs d'Alsace. 2, rue de Rome,67309 Schiltigheim Cedex....

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