Apchon

• Décret n° 2011-783 du 28 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte roannaise »

..., Saint-Alban-les-Eaux, Saint-André-d'Apchon, Saint-Haon-le-Châtel, Saint-Haon-le-Vieux, Saint...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision n° 2011-639 du 5 mai 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...4 W (38). 56 H. RIOM-LES-MONTAGNES 1. Apchon Le Gros Mont. 1 169 m. 32 W (39). 24 H. ROMAGNAT....

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-641 du 5 mai 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5-MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5

...4 W (44). 32 H. RIOM-ES-MONTAGNES 1. Apchon - Le Gros Mont. 1 169 m. 32 W (45). 26 H. RIOM-ES...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2011
• Décision

• Décision n° 2008-958 du 6 novembre 2008 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 2

...43 H (*). « 0 ». RIOM-ES-MONTAGNES 1 ? Apchon ? Le Gros Mont. 1 173 m. 160 W (17). 36 H (*). « ...

• Journal Officiel num. 287, 10 décembre 2008
• Décision

• Décision n° 2009-156 du 24 février 2009 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...1 W (24). 48 H. RIOM-ES-MONTAGNES. Apchon-Le Gros Mont. 1 170 m. 20 W (25). 57 H. RIOM-ES-M...

• Journal Officiel num. 62, 14 mars 2009
• Décision

• Décision n° 2009-999 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Midi-Pyrénées

...46H. 54H. 54H. 48H. RIOM-ES-MONTAGNES 1 ? Apchon? Le Gros Mont. 64H. 36H. 58H. ?. ?. ?. RIOM-ES-MON...

• Journal Officiel num. 122, 29 mai 2010
• Décision

• Décision n° 2009-160 du 24 février 2009 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...1 W (27). 46 H. RIOM-ÈS-MONTAGNES. Apchon - Le Gros Mont. 1 170. 20 W (28). 47 H. RIVIÈRE-...

• Journal Officiel num. 62, 14 mars 2009
• Décision

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Saint-Alban-les-Eaux ; Saint-André-d'Apchon ; Saint-Bonnet-des-Quarts ; Saint-Cyr-de-Favières...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision n° 2011-642 du 5 mai 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...4 W (82). 26 H. RIOM-ES-MONTAGNES 1. Apchon-Le Gros Mont. 1 169 m. 32 W (83). 36 H. RIOM-ES-M...

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2011
• Décision

• Arrêté du 26 juin 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., et non le 10 août 1944 à Saint-André-d'Apchon (Loire). III. ? Conformément à l'article 5 de la...

• Journal Officiel num. 156, 8 juillet 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté