Antisanti

• Arrêté du 21 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Aghione (3), Altiani (1), Antisanti (2), Lugo-di-Nazza (1). Inondation et coulée de b...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 avril 2011 (cas Cour d'appel de Bastia,Ch. civile A, 6 avril 2011, 09/00966)

...Monsieur Jules Christophe Y.. .. 20270 ANTISANTI . représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARE...

• Décision n° 2011-1302 du 13 décembre 2011 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre de la chaîne régionale dénommée Via Stella

...Alistro. 42 m. 73 W (10). 21 H. CORTE. Antisanti. 784 m. 10 kW (11). 21 H. CORTE BISTUGLIO. Bistugl...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition

...Nord. CORPS. Agglomération. CORTE ANTISANTI. Antisanti. CORTE BISTUGLIO. Agglomération. COUBL...

• Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
• Décision

• Arrêté du 16 février 2010 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2009

... . 08/09/2009. CUMA de Murone. 20270 Antisanti.  . 08/09/2009. CUMA de Nocincu. Costa, 20226 Bel...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision n° 2009-961 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Corse

...48H. 42H. 45H. ?. ?. ?. CORTE ANTISANTI ? Antisanti. 51H. 61H. 54H. ?. ?. ?. CORTE BISTUGL...

• Journal Officiel num. 57, 9 mars 2010
• Décision

• Décision n° 2011-650 du 17 mai 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...686 m. 63 W (21). 25 H. CORTE. Antisanti. 784 m. 10 kW (22). 44 H. CORTE. Bistuglio. 765 m....

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2011
• Décision

• Décision n° 2010-780 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-301, n° 2003-304, n° 2003-307, n° 2003-311, n° 2003-315, n° 2003-316 et n° 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...1065. 32 kW. 31. H. CORTE. Antisanti. 800. 10 kW. 31. H. MENTON. Cap Martin. 105. 3,5 k...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2010-778 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-305 et n° 2003-323 du 10 juin 2003, n° 2005-474 et n° 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...1065. 32 kW. 34. H. CORTE. Antisanti. 800. 10 kW. 34. H. MENTON. Cap Martin. 105. 3,5 k...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2009-503 du 15 juillet 2009 relative à l'arrêt de la diffusion du service de télévision de la société Canal + en mode analogique par voie terrestre sur la région Corse

...Bastia - Serra-di-Pigno. 02 V. Corte - Antisanti. 07 H. Fait à Paris, le 15 juillet 2009. Pour le...

• Journal Officiel num. 181, 7 août 2009
• Décision